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Journal n°8740
du 28 mars 2025
Décision Souveraine en date du 21 mars 2025 portant nomination des membres du Conseil Musical de l'association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 21 mars 2025 S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2025, les membres du Conseil Musical de l’association dénommée « Fondation Prince Pier...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Décision Souveraine en date du 21 mars 2025 portant nomination du Vice‑président du Conseil Artistique de l'association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 21 mars 2025, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour la durée du mandat restant à courir, Vice‑président du Conseil Artistique de l’association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco »&...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.032 du 22 janvier 2025 portant nomination d'un Professeur d'Hôtellerie-Restauration dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.037 du 22 janvier 2025 portant nomination d'un Professeur d'Éducation Physique et Sportive dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.035 du 22 janvier 2025 portant nomination d'un Professeur de Sciences de la Vie et de la Terre dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.036 du 22 janvier 2025 portant nomination d'un Professeur d'Éducation Physique et Sportive dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.033 du 22 janvier 2025 portant nomination d'un Professeur d'Histoire et Géographie dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.034 du 22 janvier 2025 portant nomination d'un Professeur de Chinois dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.031 du 22 janvier 2025 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 10.988 du 16 décembre 2024 portant nomination et titularisation d'une Assistante à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Décision Souveraine en date du 21 mars 2025 portant nomination des membres de droit du Conseil d'administration de l'association dénommée « Fondation des Amis du CHPG ».
Par Décision Souveraine en date du 21 mars 2025, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre et sous la vice-présidence de M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé, les membres de droit...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.155 du 21 mars 2025 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation, concernant l'Allocation Différentielle de Loyer.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation, modifiée ;Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 relative à la motivation d...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.144 du 12 mars 2025 modifiant l'article O.244‑8 du Code de la mer.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le Code de la mer dans ses articles L.230‑1 et L.230‑2 ;Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.318...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.153 du 21 mars 2025 portant nomination des membres et du Président de la Commission Nationale pour l'Éducation, la Science et la Culture.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 75 du 14 septembre 1949 rendant exécutoire la Convention internationale signée le 16 novembre 1945, créant l’Organisation des Nations Unies pour l’Éducation, la Scienc...