Rechercher un journal, un article
Journal n°8765
du 19 septembre 2025
SARL EXCELLOCENTER - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 24 février 2025, les associés ont décidé de transférer le siège social au 2, rue du Gabian (c/o International Business Center) à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général de...
Journal n°8765
du 19 septembre 2025
YACHT MASTERS MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 9, avenue des Papalins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 10 octobre 2024, les associés ont décidé de transférer le siège social au 16, quai Jean-Charles Rey à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Mona...
Journal n°8765
du 19 septembre 2025
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Association Monégasque de Jeux de Simulation » à compter du 12 juillet 2024.
Journal n°8765
du 19 septembre 2025
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8765
du 19 septembre 2025
Dossier Législatif - Travaux Préparatoires de la Loi n° 1.577 du 1er juillet 2025 relative à la promotion et l’encadrement de la résidence alternée des enfants de parents séparés
Journal n°8765
du 19 septembre 2025
Dispositions générales et particulières d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du Secteur des quartiers ordonnancés
Journal n°8765
du 19 septembre 2025
Publication n° 619 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8765
du 19 septembre 2025
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Fédération Monégasque de Muaythaï et Disciplines associées » à compter du 14 août 2025.
Journal n°8765
du 19 septembre 2025
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Fédération Monégasque de Wushu (F.M.W.) » à compter du 14 août 2025.
Journal n°8766
du 26 septembre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.458 du 8 septembre 2025 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8766
du 26 septembre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.460 du 8 septembre 2025 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agen...
Journal n°8766
du 26 septembre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.457 du 8 septembre 2025 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agen...
Journal n°8766
du 26 septembre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.459 du 8 septembre 2025 portant nomination d'un Capitaine, Adjoint au Chef de Corps des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 juin 2025 qui Nous a été communiquée par N...
Journal n°8766
du 26 septembre 2025
Journal n°8766
du 26 septembre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.486 du 18 septembre 2025 portant application de la loi n° 1.573 du 8 avril 2025 relative à la modernisation du droit des sociétés.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu le Code civil ;Vu le Code de commerce ;Vu la loi n° 1.383 du 2 août 2011 pour une Principauté numérique, modifiée ;Vu la loi n° 1.573 du 8 avril 2025 relative à la modernisat...