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Journal n°7700
du 22 avril 2005
" FIDEXCOM " - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet :
En Principauté de Monaco, l'exercice des ... simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet :
En Principauté de Monaco, l'exercice des ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
"Audit Conseil & Associés"
en abrégé "A.C.A."- Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet :
En Principauté de Monaco, l'exercice des ... simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet :
En Principauté de Monaco, l'exercice des ...
Journal n°4488
du 21 octobre 1943
(Lois - Ordonnances - Décisions Arrêtés)
Arrêté Ministériel concernant les chaussures fantaisie, les pantou-
fles et les socques.
Arrête Ministériel règlementant la répartition dés chaussures aux ...
Journal n°5616
du 14 mai 1965
.47 Marseille s Tél. 30.13-95
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
•^••^,^^•^•^•^•
Réception donnée au Palais Princier en l'honneur des Membres du Jury et du Comité d'Organisation du Prix de Composition Musicale ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « FENDI MONACO S.A.M. » - (Société Anonyme Monégasque)
décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Article 4
Objet
La société a pour objet l'importation, l'exportation, la vente en gros, au détail, la ... société prend la dénomination de « FENDI MONACO S.A.M. ».
Article 3
Siège
Le siège de la Société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « TIFFANY & CO. (MONACO) S.A.M. » - (Société Anonyme Monégasque)
de la Principauté sur simple décision du Conseil d’administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 4
Objet
La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco ... sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 4
Objet
La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l ...
Journal n°6303
du 14 juillet 1978
donner aux adminiStrateuts en fonction de l'article 23 de l'OrdonnUnce Souveraine du 5 mars 1895;
6°) Examen des situations Comptables au 31 mars 1978 et 30 juin 1978: Décisions à prendre concernant l ...
Journal n°8203
du 12 décembre 2014
Loi n° 1.410 du 2 décembre 2014 sur la protection, l’autonomie et la promotion des droits et des libertés des personnes handicapées.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 26 novembre 2014 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 26 novembre 2014 ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
FONDATION TURQUOIS - MODIFICATIONS AUX STATUTS
’ordonnance souveraine n° 3369 du 25 juillet 2011.
Nouveau Texte :
Article Premier.
Sous la dénomination de «FONDATION TURQUOIS», il est constitué une fondation, qui sera régie par les dispositions de la loi n° 56 du ... ’ordonnance souveraine n° 3369 du 25 juillet 2011.
Nouveau Texte :
Article Premier.
Sous la dénomination de «FONDATION TURQUOIS», il est constitué une fondation, qui sera régie par les dispositions de la loi n° 56 du ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-381 du 18 juillet 2008 relatif aux Commissions paritaires et à la Commission de recours du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace
établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée par les ordonnances n° 5.817 du 20 mai 1976 ... établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée par les ordonnances n° 5.817 du 20 mai 1976 ...
Annexes 1934
du 31 décembre 1934
entière applaudit chaleureusement son Doyen.
M. Talle donne lecture des articles 24 et 26 de l'Ordonnance Souveraine du 19 juin 1920 instituant la Chambre Consultative, qui se rapportent à l'élection du ...
Journal n°4534
du 7 septembre 1944
OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions :, Arrêtés)
Arre"1"e• kliMstériél concernant la réPlementation des restau-
Arrêté Ministériel créant une 'Eominission d'Enquête et de
Sécurité. -
Arrêté ...
Journal n°4145
du 8 avril 1937
- Arrêtés) Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Délégué à une Assemblée Internationale.
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Chan-
celier de Consulat. ,
Ordonnance Souveraine portant ...
Journal n°5227
du 9 décembre 1957
DIRECTION — RÉDACTION
ADMINISTRATION
IMPRIMERIE NATIONALE DE MONACO S. A.
Principauté de Moneta
Compte Courant Postal s 3019.47 Marseille
Téléphone : 011.79 — 032-25
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE ...
Journal n°6706
du 4 avril 1986
,
modifications, dissolution)
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Déjeuner en l'honneur de l'AsSociation des Orthopédistes de Langue Française (p. 310).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 8.566 du ...