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Journal n°8736
du 28 février 2025
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Monaco Escapade et Inclusion » à compter du 28 novembre 2024.
Journal n°8736
du 28 février 2025
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Amitié Loisirs Culture » à compter du 31 janvier 2025.
Journal n°8735
du 21 février 2025
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8736
du 28 février 2025
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8736
du 28 février 2025
Publication n° 590 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8735
du 21 février 2025
Journal n°8734
du 14 février 2025
Journal n°8736
du 28 février 2025
Journal n°8736
du 28 février 2025
Certification Professionnelle LCB/FT-C - Liste des certifiés - Session 2024-B.
Les personnes, ci‑après, ont présenté avec succès, le 16 décembre 2024, l’examen de Certification Professionnelle LCB/FT-C institué en application de l’article 27 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, établissant l’obligation d’obtenir une certification professionn...
Journal n°8734
du 14 février 2025
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8737
du 7 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.085 du 18 février 2025 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à l'Administration des Domaines.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8737
du 7 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.084 du 18 février 2025 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à l'Administration des Domaines.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8737
du 7 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.081 du 18 février 2025 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8737
du 7 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.083 du 18 février 2025 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8737
du 7 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.082 du 18 février 2025 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...