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Journal n°8774
du 21 novembre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.560 du 11 novembre 2025 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Pédiatrie-Urgences Pédiatriques du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, modifiée ;Vu la loi n° 918 du 27 dé...
Journal n°8774
du 21 novembre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.558 du 11 novembre 2025 portant nomination d'un Chef de Service à temps plein au sein du Service d'Oncologie Médicale du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, modifiée ;Vu la loi n° 918 du 27 dé...
Journal n°8774
du 21 novembre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.554 du 11 novembre 2025 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint à temps plein au sein du Service de Pathologie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, modifiée ;Vu la loi n° 918 du 27 dé...
Journal n°8774
du 21 novembre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.556 du 11 novembre 2025 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service des Endoscopies Digestives du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, modifiée ;Vu la loi n° 918 du 27 dé...
Journal n°8774
du 21 novembre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.552 du 10 novembre 2025 mettant fin aux fonctions d'un magistrat.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’article 46 de la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et à approfondir la coopération administrative entre la République française et...
Journal n°8774
du 21 novembre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.559 du 11 novembre 2025 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint à temps plein au sein du Service de Pharmacie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, modifiée ;Vu la loi n° 918 du 27 dé...
Journal n°8774
du 21 novembre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.566 du 11 novembre 2025 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 3.316 du 16 juin 2011 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département d'Imagerie Médicale).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14...
Journal n°8774
du 21 novembre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.565 du 11 novembre 2025 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 1.225 du 24 juillet 2007 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Anesthésie-Réanimation).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14...
Journal n°8774
du 21 novembre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.563 du 11 novembre 2025 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 10.944 du 25 juin 1993 portant nomination d'un Pharmacien-Adjoint au Service de la Pharmacie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14...
Journal n°8774
du 21 novembre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.564 du 11 novembre 2025 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.598 du 12 décembre 2002 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie Générale).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14...
Journal n°8774
du 21 novembre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.555 du 11 novembre 2025 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Psychiatrie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, modifiée ;Vu la loi n° 918 du 27 dé...
Journal n°8774
du 21 novembre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.562 du 11 novembre 2025 portant nomination d'un Chef de Service à temps plein au sein du Service d'Urologie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, modifiée ;Vu la loi n° 918 du 27 dé...
Journal n°8774
du 21 novembre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.561 du 11 novembre 2025 portant nomination d'un Chef de Service à temps plein au sein du Service de Pédiatrie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, modifiée ;Vu la loi n° 918 du 27 dé...
Journal n°8774
du 21 novembre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.567 du 11 novembre 2025 portant nomination et titularisation du Secrétaire Général de la Commission Supérieure des Comptes.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8774
du 21 novembre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.568 du 11 novembre 2025 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction du Travail.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...