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Journal n°8770
du 24 octobre 2025
Automobile Club de Monaco - Siège social : 23, boulevard Albert Ier - Monaco - AVIS
Avis d'information aux membres de l'Automobile Club de Monaco du projet de modification des statuts inscrit à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire annuelle du 13 novembre 2025. Ce projet pourra être consulté par les membres au siège de l'Automobile Club de Monaco.Monaco, le 24&n...
Journal n°8770
du 24 octobre 2025
Publication n° 624 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8771
du 31 octobre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.503 du 6 octobre 2025 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8771
du 31 octobre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.501 du 6 octobre 2025 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8771
du 31 octobre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.502 du 6 octobre 2025 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8771
du 31 octobre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.437 du 20 août 2025 portant nomination et titularisation d'un Employé administratif à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8771
du 31 octobre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.499 du 6 octobre 2025 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8771
du 31 octobre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.500 du 6 octobre 2025 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8771
du 31 octobre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.436 du 20 août 2025 portant nomination et titularisation d'un Animateur de Foyer socio-éducatif dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8771
du 31 octobre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.504 du 6 octobre 2025 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agen...
Journal n°8771
du 31 octobre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.505 du 6 octobre 2025 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agen...
Journal n°8771
du 31 octobre 2025
CADRE YACHTING MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT - DISSOLUTION ANTICIPÉE
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 3 juin 2025, les associés ont pris acte de la démission de M. Jordan WAUGH de ses fonctions de cogérant à compter du même jour.Les associés ont également décidé de la dissolution anticipée de la société ainsi que de sa mise e...
Journal n°8771
du 31 octobre 2025
UNIVERSE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 150.000 euros - Siège social : 17, avenue des Spélugues (c/o MCBC) - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - DISSOLUTION ANTICIPÉE
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 30 juin 2025, enregistrée le 19 septembre 2025, les associés de la S.A.R.L. « UNIVERSE » ont pris acte de la démission de M. Stefano BACCHINI de ses fonctions de gérant à compter du 27 juin 2025, et décidé...
Journal n°8771
du 31 octobre 2025
MYLITTA MONACO GROUP - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue des Spélugues (c/o MCBC) - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire en date du 1er septembre 2025, il a été décidé de la modification de gérance comme suit :- Mme Inna GREVENUK (nom d'usage Mme Inna BITON), est nommée en qualité de gérante en lieu et place de Mme Marine BUSHUEVA (nom d'usage Mme&n...
Journal n°8771
du 31 octobre 2025
S.A.R.L. TRACTEBEL ENGINEERING MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 2, boulevard Rainier III - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire en date du 21 juillet 2025, les associés ont nommé M. Laurent MARGARIA en qualité de gérant en remplacement de M. Charles-Édouard DELPIERRE, gérant démissionnaire.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe...