Rechercher un journal, un article
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 10.797 du 27 août 2024 portant nomination et titularisation d'un Conseiller d'Éducation dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Décision Souveraine en date du 15 janvier 2025 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 15 janvier 2025, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, à compter du 22 décembre 2024, les membres du Conseil d’Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco :MM. Thomas Fouilleron, Vice‑président délégué, ...
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 10.984 du 12 décembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 10.985 du 12 décembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 10.983 du 12 décembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 10.982 du 12 décembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 10.860 du 9 octobre 2024 portant nomination et titularisation d'un Professeur certifié de Mathématiques dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 10.858 du 9 octobre 2024 portant nomination et titularisation d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 10.859 du 9 octobre 2024 portant nomination et titularisation d'une Assistante de langue étrangère dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 10.910 du 7 novembre 2024 portant nomination et titularisation d'une Aide-maternelle dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 10.909 du 7 novembre 2024 portant nomination et titularisation du Directeur de l'Aménagement Urbain.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.364 du 17 août 1978, modifiée, déterminant les emplois supérieurs visés par l’article&nbs...
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Arrêté Ministériel n° 2025-1 du 15 janvier 2025 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 93e Rallye Automobile Monte‑Carlo et du 27e Rallye Monte‑Carlo Historique.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ;Vu l’Ordonnance Souveraine n°&nb...
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Arrêté Ministériel n° 2025-2 du 15 janvier 2025 fixant le taux horaire de l'allocation d'aide publique pour privation partielle d'emploi et les plafonds mensuels de ressources pour en bénéficier.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 871 du 17 juillet 1969 instituant des allocations d’aide publique en faveur des travailleurs privés momentanément et involontairement d’emploi, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.409 du 21 février 1970 portant ap...
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 10.987 du 12 décembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...