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Journal n°6913
du 23 mars 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.746 du 9 mars 1990 portant abrogation de l'ordonnance souveraine n° 2.583 du 22 juillet 1961 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à San José (Costa Rica)
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n°9.634 du 20 novembre 1989 portant nomination d'un Commis-comptable à l'Administration des Domaines
Journal n°6913
du 23 mars 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.747 du 9 mars 1990 portant abrogation de l'ordonnance souveraine n° 3.806 du 7 juin 1967 portant nomination d'un Vice-Consul honoraire de la Principauté à San José (Costa Rica)
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.635 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.636 du 20 novembre 1989 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux
Journal n°6913
du 23 mars 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.748 du 9 mars 1990 portant naturalisation monégasque
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.637 du 20 novembre 1989 portant nomination d'un Employé de bureau à la Direction des Services Fiscaux
Journal n°6913
du 23 mars 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.750 du 19 mars 1990 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe à la Direction des Services Judiciaires
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.661 du 26 décembre 1989 portant nomination d'un Chef de bureau à l'Administration des Domaines
Journal n°6913
du 23 mars 1990
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 9.743 du 5 mars 1990 publié au "Journal de Monaco" du 16 mars 1990
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.668 du 8 janvier 1990 rendant exécutoires à Monaco les amendements aux annexes I et II de la Convention faite à Washington le 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages ménacées d'extinction, adoptés à Lausanne (Suisse)
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.669 du 8 janvier 1990 portant nomination d'un Contrôleur du Travail et des Affaires Sociales
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.670 du 8 janvier 1990 autorisant le port d'une décoration
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.671 du 8 janvier 1990 portant naturalisation monégasque
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnances Souveraines n° 9.672 à n° 9.675 du 8 janvier 1990 admettant des fonctionnaires à faire valoir, sur leur demande, leurs droits à la retraite anticipée