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Journal n°4466
du 20 mai 1943
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
Arrêté Ministériel réglant le service de nuit 'des pharmacies.
Arrêté Ministe.riel désignant les pharmacies ouvertes le dimanche.
A rrété Ministériel ...
Journal n°5707
du 10 février 1967
• MONACO
Compte Courant Postal . 3019.41 Marseille s Tél. s 30.13.95
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Message de voeux de Sa Sainteté le Pape (p. 100).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°4047
du 6 juin 1935
'adresser au Gérant, Place de la Visitation
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - ,Décisions - Arrêtés)
Ordonncince Soitvèraine portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles.
Ordonnance ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 4.917 du 25 juillet 2014 modifiant
l’annexe A de l’Accord monétaire conclu le 29 novembre
2011 entre l’Union européenne et la Principauté de
Monaco (p ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
industrielle
Etranger par avion
sans la propriété industrielle
avec la propriété industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance ...
Journal n°3725
du 2 mai 1929
grà a fere.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Réception des Membres de la Délégation Spéciale Com-
munale.
Hommage à la mémoire des Princes Défunts ...
Journal n°6230
du 18 février 1977
SOUVERAINE
Déjeuner au Palais Princier (p.118).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine tt° 5.995 du 11 février 1977 modifiant l'art. 2 de l'ordonnance n° 3 . 0 3 3 du 12 août 1963, autorisant l ...
Journal n°7010
du 31 janvier 1992
, etc...)
Avis concernant les associations (constitution, 31,00 F
modifications, dissolution)
SOMMAIRE
ORDONNANCÉS SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 10.440 du 9 janvier 1992 acceptant ...
Journal n°7174
du 24 mars 1995
,00 F
Avis concernant les associations (constitution,
modifications. dissolution) 36,00 F
CO CEDEX
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n' 11.505 du 27 février 1995 portant ...
Journal n°8558
du 1 octobre 2021
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « MONACO GLOBAL SERVICES Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)
deux mille sept sur les activités financières.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du ... sur les activités financières.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « JADE Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)
social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier ... social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 12 juillet 2023 - Lecture du 26 juillet 2023
Recours en annulation pour excès de pouvoir des articles 2, 3, 9 et 10 de l’Ordonnance Souveraine n° 9.639 du 23 décembre 2022 modifiant l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Recours en annulation pour excès de pouvoir des articles 2, 3, 9 et 10 de l'Ordonnance Souveraine n° 9.639 du 23 décembre 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7261
du 22 novembre 1996
,
:Remise de 10 % au-delà de la 10' année souscrite) avis financiers, etc ...) 44,00 F
SOMMAIRE
MA ISON SOUVERAINE
Ites.%age de S.A.S. le Prince (p. 1556).
LOI
n' 1.189 du 14 novembre 1996 ...
Journal n°7268
du 10 janvier 1997
travailleurs privés momentanément et involontairement d'emploi, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.409 du 21 février 1970 portant application de la loi n° 871 du 17 juillet 1969, modifiée :
Vu l ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Modifications aux Statuts - FONDATION SANCTA DEVOTA
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, 57, rue Grimaldi, dont les statuts, après autorisation Souveraine, ont été publiés sur le Journal de Monaco n° 7.169 du 17 février 1995,
ont modifié les articles 2, 5, 8, 12 et 15 des statuts de la ... , 57, rue Grimaldi, dont les statuts, après autorisation Souveraine, ont été publiés sur le Journal de Monaco n° 7.169 du 17 février 1995,
ont modifié les articles 2, 5, 8, 12 et 15 des statuts de la ...