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Journal n°8720
du 8 novembre 2024
D & D - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 11, rue Plati - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 6 août 2024, les associés ont décidé de transférer le siège social au 6, boulevard Rainier III à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y êt...
Journal n°8720
du 8 novembre 2024
Erratum à la démission d'un cogérant de la THE PIZZA AFFAIR SARL, publiée au Journal de Monaco du 25 octobre 2024.
Il fallait lire page 3450 :« […] et ce à compter du 15 décembre 2023. »au lieu de :« […] et ce à compter du 15 décembre 2024. ».Le reste sans changement.
Journal n°8720
du 8 novembre 2024
SBM New Energies - Société Anonyme Monégasque au capital de 341.700 euros - Siège social : 24, avenue de Fontvieille - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 11 octobre 2024, il a été décidé :- la dissolution anticipée de la société à compter du 11 octobre 2024 ;- de nommer comme liquidateur Mme Myriam CAZENAVE avec les pouvoirs les plus étendus pour la durée d...
Journal n°8720
du 8 novembre 2024
RENOV URBAN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège de liquidation : 7, avenue Saint-Roman - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE DE LIQUIDATION
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 2 septembre 2024, il a été décidé :- de transférer le siège de la liquidation du 7, avenue Saint-Roman au 3, avenue Saint-Charles à Monaco.Un original du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe...
Journal n°8720
du 8 novembre 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée, et de l’article 3 de l’Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi,...
Journal n°8720
du 8 novembre 2024
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8720
du 8 novembre 2024
Dossier législatif - Travaux préparatoires de la Loi n° 1.564 du 21 octobre 2024 modifiant la Loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’administration et à l’organisation judiciaires
Journal n°8720
du 8 novembre 2024
Publication n° 574 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8720
du 8 novembre 2024
Journal n°8721
du 15 novembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.886 du 25 octobre 2024 portant nomination d'un Référent Pédagogique à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8721
du 15 novembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.885 du 25 octobre 2024 portant nomination d'un Référent Pédagogique à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8721
du 15 novembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.853 du 7 octobre 2024 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agen...
Journal n°8721
du 15 novembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.862 du 9 octobre 2024 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section à la Cellule Attractivité relevant du Secrétariat Général du Gouvernement.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8721
du 15 novembre 2024
Journal n°8721
du 15 novembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.896 du 6 novembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission sur un emploi de mobilité de l'État à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvi...