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Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.577 du 25 septembre 1989 autorisant le port d'une décoration
Journal n°6879
du 28 juillet 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.527 du 21 juillet 1989 modifiant et complétant les dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie
Journal n°6879
du 28 juillet 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.528 du 25 juillet 1989 modifiant le règlement d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto en ce qui concerne la zone verte des Bas-Moulins
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.578 du 25 septembre 1989 portant nomination d'un Conducteur qualifié au Service de la Marine
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.580 du 27 septembre 1989 portant nomination du Capitaine du Port
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.581 du 27 septembre 1989 conférant l'honorariat à une fonctionnaire
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Ordonnances Souveraines n° 9.583 à n° 9.597 du 27 septembre 1989 portant nominations d'Agents de police
Journal n°6893
du 3 novembre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.617 du 30 octobre 1989 portant nomination de fonctionnaires
Journal n°6891
du 20 octobre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.579 du 27 septembre 1989 portant nomination du Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale
Journal n°6891
du 20 octobre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.582 du 27 septembre 1989 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat
Journal n°6891
du 20 octobre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.601 du 11 octobre 1989 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat
Journal n°6891
du 20 octobre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.602 du 11 octobre 1989 portant nomination des Membres de la Commission Administrative du Foyer Sainte-Dévote
Journal n°6891
du 20 octobre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.603 du 11 octobre 1989 portant nomination d'un Membre de la Commission Administrative de l'Office d'Assistance Sociale
Journal n°6895
du 17 novembre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.619 du 9 novembre 1989 portant nomination d'un Vice-Consul honoraire à Marseille
Journal n°6895
du 17 novembre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.620 du 10 novembre 1989 portant mutation d'une fonctionnaire