Rechercher un journal, un article
Journal n°8708
du 16 août 2024
Avis de recrutement AMSF n° 2024‑21 du responsable du service exerçant la fonction de sanction de l'Autorité Monégasque de Sécurité Financière (AMSF).
;
- rédiger les comptes rendus, les procès-verbaux, les motivations des différentes décisions, la publication de la décision de sanction, le cas échéant, et tous courriers divers ;
- siéger, le cas échéant ... poursuite selon les prescriptions légales ;
- rédiger les comptes rendus, les procès-verbaux, les motivations des différentes décisions, la publication de la décision de sanction, le cas échéant, et ...
Journal n°8723
du 29 novembre 2024
Avis de recrutement AMSF n° 2024‑35 d'un Chef de Division rattaché au service exerçant la fonction de Sanction de l'Autorité Monégasque de Sécurité Financière (AMSF).
retenus ;
- conduire les procédures contradictoires de poursuite selon les prescriptions légales ;
- rédiger les comptes rendus, les procès-verbaux, les motivations des différentes décisions, la ... différentes décisions, la publication de la décision de sanction, le cas échéant, et tous courriers divers ;
- siéger, le cas échéant, au sein de la Commission de sanction ;
- assurer une ...
Journal n°8723
du 29 novembre 2024
Avis de recrutement AMSF n° 2024‑34 d'un Chef de Section rattaché au service exerçant la fonction de Sanction de l'Autorité Monégasque de Sécurité Financière (AMSF).
retenus ;
- conduire les procédures contradictoires de poursuite selon les prescriptions légales ;
- rédiger les comptes rendus, les procès-verbaux, les motivations des différentes décisions, la ... différentes décisions, la publication de la décision de sanction, le cas échéant, et tous courriers divers ;
- siéger, le cas échéant, au sein de la Commission de sanction ;
- assurer une ...
Journal n°8723
du 29 novembre 2024
Avis de recrutement AMSF n° 2024‑33 d'un Administrateur rattaché au service exerçant la fonction de Sanction de l'Autorité Monégasque de Sécurité Financière (AMSF).
légales ;
- rédiger les comptes rendus, les procès-verbaux, les motivations des différentes décisions, la publication de la décision de sanction, le cas échéant, et tous courriers divers ;
- siéger ... prescriptions légales ;
- rédiger les comptes rendus, les procès-verbaux, les motivations des différentes décisions, la publication de la décision de sanction, le cas échéant, et tous courriers divers ...
Journal n°3703
du 13 décembre 1928
modification aux statuts d'une Société anonyme.
ÉcFic”, N ou VEI.1.Ks :
Décision Souveraine nommant un fournisseur breveté. Société de Conférences. — Le Diable cher les Roman-
tiques, par Me Garçon. —Le ...
Journal n°7057
du 25 décembre 1992
...) 35,50 F
Avis concernant les associations (constitution,
modifications, dissolution) 31,00 F
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n" 10.726 du 26 novembre 1992 relative à la taxe sur ...
Journal n°6465
du 21 août 1981
SOUVERAINE'
Message de remerciements reçu par S.A. S. le Prince (p. 848).
ORDONNANCE SOUVERAINE
Arrêté Ministériel n° 81-377 du 3 août 1981 autorisant la modification des statuts de la société anonyme ...
Journal n°8245
du 2 octobre 2015
,00 €
avec la propriété industrielle 166,00 €
Annexe de la “Propriété industrielle”, seule 55,00 €
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 5.478 du 14 septembre 2015 portant ...
Journal n°7286
du 16 mai 1997
MAISON SOUVERAINE
Audiences privées au Palais (p. 599).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 12187 du 6 mars 1997 portant nomination d'un Gardien de parking au Service du Contrôle ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « PATERN Multi Family Office » en abrégé « PATERN M.F.O. » (Société Anonyme Monégasque)
compétence professionnelle et de moralité définies par l’Ordonnance Souveraine numéro 6.271 du treize février deux mille dix-sept, pour l’administration courante de la société et pour l’exécution des décisions ... simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 4.
Durée
La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf (99) années, à compter de ...
Journal n°7185
du 9 juin 1995
,00 F modifications, dissolution)
(Remise de 10 % au-delà de la 10° année souscrite)
A
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Centenaire de la naissance du Prince Pierre (p. 678).
LOI
1.177 du 2 ...
Journal n°6777
du 14 août 1987
, convocation aux assemblées,
Changement d'adresse avis financiers, etc...)
Avis concernant les associations (constitution,
modifications, dissolution)
SOMMAIRE
',ORDONNANCES SOUVERAINES ...
Journal n°6728
du 5 septembre 1986
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine no 8.694 du 28 août 1986 admettant un Avocat à exercer la profession d'avocat-défenseur (p. 854)
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Erratum à l'arrêté ministériel n° 86-481 du ...
Journal n°6870
du 26 mai 1989
réservée aux candidats possédant la nationalité monégasque.
INFORMATIONS
Les Présidents des Associations Nationales de l'Ordre Souverain de Malte se réuniront. du lu au 4 juin, au Centre de Rencontres ...
Journal n°6558
du 3 juin 1983
- ADMINISTRATION MINISTÈRE D'ÉTAT
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 7.633 du 14 mars 1983 portant nomination d'un Agent de police (p. 522).
Ordonnance Souveraine n° 7.670 du 27 avril ...