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Journal n°8472
du 7 février 2020
Avis de vacance d'emploi n° 2020-7 d'un poste de Jardinier au Service Animation de la Ville.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Jardinier est vacant au Service Animation de la Ville.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 236/322.Les conditions à remplir sont les suivantes :-...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 27 mars 2020 à la mise en vente des timbres suivants :• 0,97 € - Concours International de Bouquets• 2,32 € - Rolex Monte-Carlo Masters• 2,85 € (0,95 € + 1,90 €) - Les pilotes mythiques de F1 : Niki Lauda...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2020 - Modifications.
Dimanche 23 février Dr SauserDimanche 15 mars Dr Perriquet
Journal n°8472
du 7 février 2020
Délibération n° 2019-113 du 17 juillet 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Règlement fournisseurs » présenté par la Société Monégasque des Eaux.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement aut...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Délibération n° 2019-191 du 18 décembre 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale dénommée ARTESIA, afin de comparer l'apixaban contre l'aspirine dans la réduction du thrombo-embolisme chez les patients souffrant de fibrillation auriculaire infraclinique détectée par un dispositif médical » dénommé « Étude ARTESIA – n° EudraCT : 2014-001397-33 » présenté par Hamilton Health Science Corporation, localisé au Canada, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement aut...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Association Monégasque des Activités Financières (AMAF) - CERTIFICATION PROFESSIONNELLE - Liste des certifiés Session 2019 – B
Les personnes ci-après ont présenté avec succès, le 17 décembre 2019, l'examen de Certification Professionnelle institué en application de l'arrêté ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014 fixant les connaissances minimales requises pour exercer certaines activités sous l'autorité d...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Décision de mise en œuvre n° 2018-RC-04.1 du 21 janvier 2020 concernant la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale dénommée ARTESIA, afin de comparer l'apixaban contre l'aspirine dans la réduction du thrombo-embolisme chez les patients souffrant de fibrillation auriculaire infraclinique détectée par un dispositif médical », dénommé « Étude ARTESIA – n° EudraCT : 2014-001397-33 ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son articl...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Décision du Directeur Général de la Société Monégasque des Eaux en date du 20 janvier 2020 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Règlement des Fournisseurs ».
Le Directeur Général de la Société Monégasque des Eaux,Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'applica...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8529
du 12 mars 2021
Modification de l'heure légale - Année 2021.
Selon les dispositions de l'arrêté ministériel n° 2017-142 du 8 mars 2017, l'heure légale sera avancée d'une heure pendant la période comprise entre le dimanche 28 mars 2021, à deux heures du matin et le dimanche 31 octobre 2021, à trois heures du matin.
Journal n°8529
du 12 mars 2021
Délibération n° 2021-32 du 17 février 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'efficacité et la tolérance de la fludrocortisone (Flucortac®) dans le traitement de l'hypotension orthostatique neurogène », dénommé « FLU HON » présenté par le laboratoire H.A.C. Pharma représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement aut...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
Décision de mise en œuvre n° 2021-RC-06 du 26 février 2021 du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'efficacité et la tolérance de la fludrocortisone dans le traitement de l'hypotension orthostatique neurogène », dénommé « Étude FLU HON ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7&n...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
Appel à candidatures n° 2021-66 d'Auxiliaires de Vie Scolaire (A.V.S.) suppléants pour l'année scolaire 2021/2022 à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléserviceà l’adresse suivante : https://teleservice.gouv.mc/candidature-fpe/Nous vous remercions pour votre compréhensionLa Directio...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
Avis de recrutement n° 2021-67 d'un Administrateur à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléserviceà l’adresse suivante : https://teleservice.gouv.mc/candidature-fpe/Nous vous remercions pour votre compréhensionLa Direction des...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
Avis de recrutement n° 2021-64 d'un Rédacteur à la Direction de la Communication.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléserviceà l’adresse suivante : https://teleservice.gouv.mc/candidature-fpe/Nous vous remercions pour votre compréhensionLa Directio...