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Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2859 du 18 septembre 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2873 du 22 septembre 2009 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi ...
Journal n°7902
du 6 mars 2009
CESSION DE PARTS - S.C.S. «GALVAGNO & Cie » - Société en Commandite Simple au capital de 15.000 euros
Siège social : 17, avenue des Spélugues - Monaco
loi, le 26 février 2009.
Monaco, le 6 mars 2009. ... loi, le 26 février 2009.
Monaco, le 6 mars 2009. ...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - SARL RE.CO.BAT MONACO
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 5, avenue Princesse Alice - Monaco
Dunant à Monaco.
Un original dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 9 mars 2009.
Monaco, le 13 mars 2009. ... Dunant à Monaco.
Un original dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 9 mars 2009.
Monaco, le 13 mars 2009. ...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL -
MONTE-CARLO TRAVEL MARKET - SARL SYNERGY GROUP
Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros
Siège social : 1, avenue Princesse Grace - Monaco
, boulevard Princesse Charlotte à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 4 mars 2009.
Monaco ... , boulevard Princesse Charlotte à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 4 mars 2009.
Monaco ...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - SARL WARD ENGINEERING
Société à Responsabilité limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 1, avenue des Citronniers - Monaco
», 13, boulevard Princesse Charlotte, Bloc F à Monaco.
Un exemplaire du procès verbal a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 5 ... », 13, boulevard Princesse Charlotte, Bloc F à Monaco.
Un exemplaire du procès verbal a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 5 ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.C.S. FAUVE & CIE
Société en Commandite Simple au capital de 15.300 euros
Siège social : 28, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
”.
Aucun autre changement n’est intervenu.
Une expédition de l’acte précité a été déposée au Greffe des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 16 mars 2009 ... ”.
Aucun autre changement n’est intervenu.
Une expédition de l’acte précité a été déposée au Greffe des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 16 mars 2009 ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
CESSION DE PARTS SOCIALES - MODIFICATION DES STATUTS
TREBECCA S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 11, rue du Portier - Monaco
loi, le 16 mars 2009.
Monaco, le 20 mars 2009. ... loi, le 16 mars 2009.
Monaco, le 20 mars 2009. ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2942 du 28 septembre 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2951 du 28 septembre 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
CHANGEMENT DE RAISON SOCIALE - AMS
Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros
Siège social : 6, boulevard des Moulins - Monaco
.
Une expédition de l’acte précité a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée, conformément à la loi, le 29 septembre 2009.
Monaco, le 2 octobre 2009. ... .
Une expédition de l’acte précité a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée, conformément à la loi, le 29 septembre 2009.
Monaco, le 2 octobre 2009. ...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
SEANCE PUBLIQUE DU 12 DECEMBRE 2008 - 690ème Séance
SOMMAIRE
I - HOMMAGE A LA MEMOIRE DE FEU M. JEAN-LOUIS MEDECIN, ANCIEN CONSEILLER NATIONAL ET MAIRE DE MONACO (p. 4688).
II- ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI ... SOMMAIRE
I - HOMMAGE A LA MEMOIRE DE FEU M. JEAN-LOUIS MEDECIN, ANCIEN CONSEILLER NATIONAL ET MAIRE DE MONACO (p. 4688).
II- ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI ...
Journal n°7933
du 9 octobre 2009
DISSOLUTION ANTICIPEE - «T.A. DENTAL INNOVATIONS S.A.R.L.»
Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros
Siège social : «Le Saint-André» 20, boulevard de Suisse - Monaco
transcrit et affiché, conformément à la loi, le 30 septembre 2009.
Monaco, le 9 octobre 2009. ... transcrit et affiché, conformément à la loi, le 30 septembre 2009.
Monaco, le 9 octobre 2009. ...
Journal n°7933
du 9 octobre 2009
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
Avis relatif à la révision de la liste électorale
Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Electorale, conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et ... Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Electorale, conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et ...