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Journal n°6351
du 15 juin 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.564 titularisant un inspecteur de police stagiaire dans ses fonctions
Journal n°6351
du 15 juin 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.565 titularisant un inspecteur de police stagiaire dans ses fonctions
Journal n°6205
du 27 août 1976
Arrêté Ministériel n° 76-361 prorogeant le délai imparti à un collège arbitral pour rendre sa sentence
Journal n°6205
du 27 août 1976
Arrêté Municipal n° 76-39 prorogeant les dispositions de l'Arrêté Municipal n° 76-5 du 2 février 1976 réglementant provisoirement la circulation des véhicules sur une partie de la voie publique (avenue de Grande-Bretagne)
Journal n°6206
du 3 septembre 1976
CENT Dix-Nsuve.ms ANNÉE — N° 6.206
Le Numéro 1,20 VENDREDI 3 SEPTE1VIBRE:1976
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS t UN AN
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 48,00 F
ÉTRANGER: 58...
Le Numéro 1,20 VENDREDI 3 SEPTE1VIBRE:1976
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS t UN AN
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 48,00 F
ÉTRANGER: 58...
Journal n°6214
du 29 octobre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.901 portant nomination des membres du Conseil économique provisoire
Journal n°6206
du 3 septembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.857 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du "Centre Scientifique de Monaco"
Journal n°6214
du 29 octobre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.902 titularisant dans ses fonctions un inspecteur de police
Journal n°6206
du 3 septembre 1976
Arrêté Municipal n° 76-40 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché dans les Services Communaux (Service des Fêtes)
Journal n°6214
du 29 octobre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.903 titularisant dans ses fonctions un inspecteur de police
Journal n°6206
du 3 septembre 1976
Arrêté Municipal n° 76-41 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une employée de bureau dans les Services Communaux (Etat Civil)
Journal n°6214
du 29 octobre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.904 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°6206
du 3 septembre 1976
Arrêté Municipal n° 76-43 affectant un fonctionnaire au Service Municipal du Commerce et des Halles et Marchés en qualité de Chef de Bureau
Journal n°6214
du 29 octobre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-287 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée "Monte-Carlo Promotion S.A.M."
Journal n°6206
du 3 septembre 1976
Arrêté Municipal n° 76-44 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité