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Journal n°8685
du 8 mars 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Aquanomie Monaco » à compter du 15 janvier 2024.
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Dossier Législatif - Travaux Préparatoires de la Loi n° 1.553 du 7 décembre 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (partie III).
Journal n°8685
du 8 mars 2024
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Erratum au récépissé de déclaration de l'association « The Friends of Pavillon Bosio », publié au Journal de Monaco du 9 février 2024.
Il fallait lire page 462 :« Cette association, dont le siège est situé au Pavillon Bosio - 1, avenue des Pins à Monaco, par décision du Conseil d'administration, […] »au lieu de :« Cette association, dont le siège est situé au Monte‑Carlo View - 8/28, avenue Hector Otto à Mona...
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Erratum à la dissolution de l'association « Association Monégasque pour l'Amérique Latine (AMLA) », publiée au Journal de Monaco du 23 février 2024.
Il fallait lire page 588 :« Il a été décidé de la dissolution de l'association « Association Monégasque pour l'Amérique Latine (AMLA) » à compter du 31 décembre 2023. »au lieu de :« Il a été décidé de la dissolution de l'association « Association Monég...
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Publication n° 539 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8685
du 8 mars 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Association pour la Protection et le bien-être des Perroquets » à compter du 17 janvier 2024.
Journal n°8685
du 8 mars 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Travel Affinity » à compter du 4 janvier 2024.
Journal n°8685
du 8 mars 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Monaco Brass » à compter du 15 février 2024.
Journal n°8685
du 8 mars 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Formicoeur » à compter du 16 décembre 2023.
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Loi n° 1.553 du 7 décembre 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (Partie III).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOAvons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 28 novembre 2023.Chapitre PremierRenforcement de l’efficacitéde la procédure pénaleSection I - Les délais de procédureArticle...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Loi n° 1.554 du 14 décembre 2023 relative à l'information du Conseil National préalable à l'aliénation d'un bien nécessitant sa désaffectation du domaine public.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOAvons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 7 décembre 2023.Article Premier.Le Conseil National, saisi d’un projet de loi portant désaffectation d’un bien dépendant du d...
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Dossier Législatif - Travaux Préparatoires de la Loi n° 1.554 du 14 décembre 2023 relative à l’information du Conseil National préalable à l’aliénation d’un bien nécessitant sa désaffectation du domaine public.
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2024, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2024, les membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2024, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de deux ans, à compter du 27 février 2024, les membres du Conseil Artistique de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre...