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Journal n°6387
du 22 février 1980
Arrêté Ministériel n° 80-57 du 14 février 1980 fixant les tarifs applicables aux véhicules publics
Journal n°6387
du 22 février 1980
Arrêté Ministériel n° 80-58 du 14 février 1980 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion d'une exposition de véhicules automobiles
Journal n°6387
du 22 février 1980
Arrêté Ministériel n° 80-59 du 19 février 1980 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un professeur chargé des enseignements professionnels théoriques - Secrétariat
Journal n°6383
du 25 janvier 1980
Arrêté Ministériel n° 79-545 du 21 décembre 1979 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque "Gefic International"
Journal n°6383
du 25 janvier 1980
Arrêté Ministériel n° 79-555 du 21 décembre 1979 désignant un collège arbitral dans un conflit collectif du travail
Journal n°6383
du 25 janvier 1980
Arrêté Ministériel n° 80-1 du 14 janvier 1980 fixant à compter du 1er janvier 1980, le montant minimum de la fraction de salaire définie au dernier alinéa de l'article 9 de la loi n°455 du 27 juin 1947
Journal n°6383
du 25 janvier 1980
Arrêté Ministériel n° 80-2 du 14 janvier 1980 fixant le montant maximum du remboursement des frais funéraires en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles survenus après le 31 décembre 1979
Journal n°6389
du 7 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.773 du 4 mars 1980 relative aux livraisons à soi-même passibles de la taxe sur la valeur ajoutée
Journal n°6389
du 7 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.775 du 4 mars 1980 portant relèvement des droits de garantie sur les ouvrages en métaux précieux
Journal n°6389
du 7 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.776 du 4 mars 1980 portant modification du taux de la taxe forfaitaire sur les métaux précieux
Journal n°6389
du 7 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.777 du 4 mars 1980 acceptant la démission d'un fonctionnaire
Journal n°6374
du 23 novembre 1979
Arrêté Ministériel n° 79-465 modifiant l'Arrêté Ministériel n° 77-234 du 3 juin 1977 portant nomination des membres titulaires et suppléants des commissions paritaires
Journal n°6368
du 12 octobre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.657 portant nomination du Vicaire de choeur à la Cathédrale de Monaco
Journal n°6368
du 12 octobre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.658 portant nomination de l'Inspecteur des Ecoles
Journal n°6375
du 30 novembre 1979
Arrêté Ministériel n° 79-468 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Fiorucci Jambons de Parme S.A.M."