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Journal n°6383 du 25 janvier 1980

Arrêté Ministériel n° 79-554 du 21 décembre 1979 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité

Arrêtés Ministériels

Journal n°6389 du 7 mars 1980

CENT VINGT TROISIÈME ANNÉE N° 6.389 Le Numéro 2,40
VENDREDI 7 MARS 1980
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS : UN AN
MONACO - FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 90.00 F
ÉTRANGER : 110,00...

Journal n°6389 du 7 mars 1980

Ordonnance Souveraine n° 6.771 du 4 mars 1980 relative à la démonétisation de pièces de monnaie

Ordonnances Souveraines

Journal n°6383 du 25 janvier 1980

Arrêté Municipal n° 80-7 du 16 janvier 1980 portant titularisation d'une caissière dans les Services Communaux (Recette Municipale)

Arrêtés Municipaux

Journal n°6389 du 7 mars 1980

Ordonnance Souveraine n° 6.772 du 4 mars 1980 concernant la réfaction applicable pour l'imposition à la taxe sur la valeur ajoutée des terrains à bâtir

Ordonnances Souveraines

Journal n°6383 du 25 janvier 1980

Arrêté n° 80-2 du 15 janvier 1980 portant nomination d'un avocat stagiaire

Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires

Journal n°6389 du 7 mars 1980

Ordonnance Souveraine n° 6.774 du 4 mars 1980 portant relèvement des tarifs des droits consommation et de fabrication sur les alcools du tarifs du droit de circulation sur les vins et du tarif du droit spécifique sur les bières

Ordonnances Souveraines

Journal n°6384 du 1 février 1980

CENT VINGT TROISIÉME ANNÉE — N° 6.384 Le Numéro 2,40
VENDREDI ler FÉVRIER 1980
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS : UN AN
MONACO - FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 90,00 F
ÉTRANGER :...

Journal n°6389 du 7 mars 1980

Arrêté Ministériel n° 80-65 du 11 février 1980 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque "Entreprise BENNATI S.A.M."

Arrêtés Ministériels

Journal n°6389 du 7 mars 1980

Arrêté Ministériel n° 80-66 du 11 février 1980 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "Ressort Condominiums International Europe S.A.M."

Arrêtés Ministériels

Journal n°6389 du 7 mars 1980

Arrêté Ministériel n° 80-67 du 11 février 1980 autorisant la compagnie d'assurances dénommée "Companhia Bandeirante de Seguros Gerais" à étendre ses opérations en Principauté

Arrêtés Ministériels

Journal n°6389 du 7 mars 1980

Arrêté Ministériel n° 80-68 du 11 février 1980 agréant un agent responsable de la Compagnie d'assurances dénommée "Companhia Bandeirante de Seguros Gerais"

Arrêtés Ministériels

Journal n°6389 du 7 mars 1980

Arrêté Ministériel n° 80-69 du 11 février 1980 autorisant la compagnie d'assurances dénommée "Gothaer Versicherungsbank VVAG" à étendre se opérations en Principauté

Arrêtés Ministériels

Journal n°6389 du 7 mars 1980

Arrêté Ministériel n° 80-70 du 11 février 1980 agréant un agent responsable de la Compagnie d'assurances dénoméme "Gothaer Versicherungsbank VVAG"

Arrêtés Ministériels

Journal n°6389 du 7 mars 1980

Arrêté Ministériel n° 80-71 du 11 février 1980 agréant un agent responsable de la Compagnie d'assurances dénommée "Mutuelle Générale d'Assurances"

Arrêtés Ministériels

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Version 2018.11.07.14