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Journal n°6590
du 13 janvier 1984
Ordonnance Souveraine n° 7.860 du 13 décembre 1983 portant nomination d'un Agent d'exploitation à l'Office des Téléphones
Journal n°6590
du 13 janvier 1984
Ordonnance Souveraine n° 7.864 du 4 janvier 1984 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Liège (Belgique)
Journal n°6578
du 21 octobre 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.689 du 4 mai 1983 portant nomination d'un Agent d'exploitation à l'Office des Téléphones
Journal n°6579
du 28 octobre 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.693 du 6 mai 1983 portant nomination d'un Inspecteur de Police Divisionnaire
Journal n°6579
du 28 octobre 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.823 du 19 octobre 1983 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat
Journal n°6579
du 28 octobre 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.825 du 19 octobre 1983 portant nomination d'une Secrétaire-comptable au Service des Bâtiments Domaniaux
Journal n°6579
du 28 octobre 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.827 du 19 octobre 1983 portant naturalisation monégasque
Journal n°6579
du 28 octobre 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.828 du 19 octobre 1983 autorisant le port d'une décoration
Journal n°6591
du 20 janvier 1984
Ordonnance Souveraine n° 7.866 du 10 janvier 1984 rendant exécutoire à Monaco les modifications du Règlement d'exécution annexé au Traité de coopération en matière de brevets, fait à Washington le 19 juin 1970, adoptées par l'Assemblée de l'union Internationale de Coopération en matière de brevets le 4 octobre 1983
Journal n°6591
du 20 janvier 1984
Ordonnance Souveraine n° 7.867 du 10 janvier 1984 portant nomination d'un Médecin-Chef du Service de neuro-psychiatrie du Centre Hospitalier Princesse Grace
Journal n°6591
du 20 janvier 1984
Ordonnance Souveraine n° 7.868 du 10 janvier 1984 portant nomination du Commandant du Corps Urbain de Police
Journal n°6591
du 20 janvier 1984
Ordonnance Souveraine n° 7.869 du 10 janvier 1984 portant nomination d'un Officier de paix principal
Journal n°6591
du 20 janvier 1984
Décision Souveraine 7.870 du 10 janvier 1984 portant nomination d'un Officier de paix
Journal n°6591
du 20 janvier 1984
Ordonnance Souveraine n° 7.872 du 10 janvier 1984 autorisant l'acceptation d'un legs
Journal n°6591
du 20 janvier 1984
Ordonnance Souveraine n° 7.873 du 11 janvier 1984 portant majoration, à compter du 1er janvier 1984, des prix de base au mètre carré servant à la détermination de la valeur locative des locaux à usage d'habitation soumis aux prescriptions de l'ordonnance-loi n° 669 du 17 septembre 1959