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Journal n°6387 du 22 février 1980

Arrêté Municipal n° 80-17 du 11 février 1980 réglementant la circulation et le stationnement sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une présentation de véhicules (quai Albert Ier)

Arrêtés Municipaux

Journal n°6383 du 25 janvier 1980

Arrêté Ministériel n° 79-542 du 21 décembre 1979 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "Société de Centralisation de Développement et de Coordination S.A.M." en abrégé "C.D.C."

Arrêtés Ministériels

Journal n°6387 du 22 février 1980

Arrêté Municipal n° 80-18 du 14 février 1980 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire

Arrêtés Municipaux

Journal n°6383 du 25 janvier 1980

Arrêté Ministériel n° 79-543 du 21 décembre 1979 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "Société d'Etudes et de Promotions Industrielles Monégasque" en abrégé "SEPIM S.A.M."

Arrêtés Ministériels

Journal n°6383 du 25 janvier 1980

Arrêté Ministériel n° 79-544 du 21 décembre 1979 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "The Conental Group S.A.M."

Arrêtés Ministériels

Journal n°6388 du 29 février 1980

CENT VINGT TROISIÈME ANNÉE — N° 6.388 Le Numéro 2,40 VENDREDI 29 FÉVRIER 1980
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI

ABONNEMENTS : UN AN DIRECTION - RÉDACTION
MONACO - FRANCE ET COPMU...

Journal n°6383 du 25 janvier 1980

Arrêté Ministériel n° 79-546 du 21 décembre 1979 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque "Office Maritime Monégasque" en abrégé "O.M.M."

Arrêtés Ministériels

Journal n°6388 du 29 février 1980

Arrêté Ministériel n° 79-464 du 26 octobre 1979 portant nomination d'un chef de section stagiaire au Service des travaux Publics

Arrêtés Ministériels

Journal n°6383 du 25 janvier 1980

Arrêté Ministériel n° 79-547 du 21 décembre 1979 fixant les prix limites de vente de l'essence, du supercarburant et du gazole

Arrêtés Ministériels

Journal n°6388 du 29 février 1980

Arrêté Ministériel n° 80-64 du 25 février 1980 fixant les prix limites de vente de sacs en polyéthylène destinés à la collecte des ordures ménagères

Arrêtés Ministériels

Journal n°6383 du 25 janvier 1980

Arrêté Ministériel n° 79-548 du 21 décembre 1979 fixant les prix limites de vente du fuel-oil domestique

Arrêtés Ministériels

Journal n°6388 du 29 février 1980

Arrêté Municipal n° 80-16 du 13 février 1980 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique

Arrêtés Municipaux

Journal n°6383 du 25 janvier 1980

Arrêté Ministériel n° 79-549 du 21 décembre 1979 relatif à la fermeture hebdomadaire des boulangeries durant la période du 1er janvier 1980 au 4 janvier 1981

Arrêtés Ministériels

Journal n°6388 du 29 février 1980

Arrêté Municipal n° 80-19 du 18 février 1980 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage des installations du XXXVIIIème Grand Prix Automobile de Monaco et du XXIIème Grand Prix "Monaco F 3"

Arrêtés Municipaux

Journal n°6383 du 25 janvier 1980

Arrêté Ministériel n° 79-550 du 21 décembre 1979 portant modification des statuts de l'Association "The Monte-Carlo Club"

Arrêtés Ministériels

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Version 2018.11.07.14