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Journal n°4298
du 7 mars 1940
- Arrêtés)
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un fonctionnaire: Ordonnance Souveraine portant nomination d'un fonctionnaire. Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Consul. Ordonnance ...
Journal n°3962
du 19 octobre 1933
Gentile, Conseiller honoraire à la Cour de Paris.
Avant -de présenter à votre Compagnie cette heureuse décision de notre Auguste Souverain, j'ai le devoir de saluer dans ce prétoire le magistrat qui de ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
financiers, etc…).
8,20 €
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 337 du 20 décembre 2005 admettant,
sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits
à la retraite anticipée (p ...
Journal n°7709
du 24 juin 2005
" SOCIETE MONEGASQUE POUR L'EXPLOITATION DU TOURNOI DE TENNIS "
en abrégé " SMETT " - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
" en abrégé " SMETT ".
ART. 2.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... " en abrégé " SMETT ".
ART. 2.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°4978
du 2 mars 1953
DIRECTION — RÉDACTION ADMINISTRATION
IMPRIMERIE NATIONALE DE MONACO Principauté à Monaco Téléphone : 021.70 — 032.25
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 710 du 16 février 1953 ...
Journal n°6443
du 20 mars 1981
INSERTIONS LÉGALES : 16,00 F la ligne
DIRECTION - RÉDACTION
ADMINISTRATION
MINISTÈRE D'ÉTAT
Tiliphon• 30-19-21
Compte Cheque Postal : 301947 - Marseille
V--
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES ...
Journal n°7312
du 14 novembre 1997
...) 46,00 F
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 13.220 du 29 octobre 1997 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 1446).
Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
“FIMEXCO” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
précision “société anonyme monégasque” ou “S.A.M.”.
Art. 2.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... précision “société anonyme monégasque” ou “S.A.M.”.
Art. 2.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°6770
du 26 juin 1987
(constitution,
modifications, dissolution)
23,00 F
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Déjeuner au Palais Princier (p. 662).
LOIS
Loi no 1.099 du 12 juin 1987 modifiant l'article 158 du Code de procédure ...
Journal n°4441
du 26 novembre 1942
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE
Œuvres d'Assistance de S. A. S. la Princesse Héréditaire.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés) Ordonnance-Loi déclarant d'utilité publique l ...
Journal n°3602
du 13 janvier 1927
.
Loi portant ,fixation du Budget des Dépenses des Services Intérieurs de l'exercice 1927.
Décision Souveraine portant ouverture de crédits pour les dépenses des Services Consolidés.
Arrête ...
Journal n°2909
du 16 décembre 1913
Souveraine contenant Reglement sur l'exercice et la discipline de la profession d'Avocat défenseur et de la profession d'Avocat.
Arrêté ministériel portant Reglement des indemnités dues pour les immeubles ...
Journal n°4156
du 17 juin 1937
à. gré
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation
No 1.990 LOUIS _II
PAR LA GRACE .DE DIEU PRINCE SOUVERAIN' DE MONACO
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Robert B. Christ est nommé Consul de ...
Journal n°4865
du 1 janvier 1951
Monaco le 13 novembre 1950 portant modification des statuts;
Vu l'article il de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 tutus 1895, modifiée par les ...
Journal n°3861
du 26 novembre 1931
gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Déjeuner offert en l'honneur de S. A. S. le Prince Souverain à la Préfecture de l'Aisne.
PARTIE ...