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Journal n°6373 du 16 novembre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.693 portant promotion au grade de brigadier-chef de police
Journal n°6366 du 28 septembre 1979
Arrêté Ministériel n° 79-387 portant autorisation et approbation des statuts d'une Association dénommée "Dante Alighieri-Monaco"
Journal n°6366 du 28 septembre 1979
Arrêté Ministériel n° 79-388 maintenant un fonctionnaire en position de détachement
Journal n°6366 du 28 septembre 1979
Arrêté Ministériel n° 79-389 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6387 du 22 février 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.770 du 13 février 1980 portant naturalisation monégasque
Journal n°6381 du 11 janvier 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.737 du 4 janvier 1980 portant nomination d'un attaché principal d'intendance dans les établissements scolaires
Journal n°6381 du 11 janvier 1980
Arrêté Ministériel n° 79-537 du 14 décembre 1979 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque "Soprivec"
Journal n°6387 du 22 février 1980
Arrêté Ministériel n° 80-41 du 28 janvier 1980 portant autorisation et approbation des stauts de la société anonyme monégasque dénommée : "Monaco-Danse S.A.M."
Journal n°6381 du 11 janvier 1980
Arrêté Ministériel n° 79-538 du 14 décembre 1979 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque "Sériplaque"
Journal n°6387 du 22 février 1980
Arrêté Ministériel n° 80-42 du 28 janvier 1980 portant revalorisation des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, à compter du 1er janvier 1980
Journal n°6381 du 11 janvier 1980
Arrêté Ministériel n° 79-539 du 14 décembre 1979 relatif à la désignation d'un pharmacien-responsable dans l'industrie pharmaceutique
Journal n°6387 du 22 février 1980
Arrêté Ministériel n° 80-43 du 28 janvier 1980 modifiant l'arrêté ministériel n° 60-004 du 6 janvier 1960 fixant le régime des équivalences en matière de durée de travail
Journal n°6381 du 11 janvier 1980
Arrêté Ministériel n° 79-540 du 14 décembre 1979 relatif à la désignation d'un pharmacien-responsable dans l'industrie pharmaceutique
Journal n°6387 du 22 février 1980
Arrêté Ministériel n° 80-44 du 28 janvier 1980 portant approbation de la dissolution de l'Association dénommée "Golf Miniature Club de Monaco"
Journal n°6381 du 11 janvier 1980
Arrêté Ministériel n° 79-541 du 14 décembre 1979 relatif au remplacement d'un pharmacien titulaire

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Version 2018.11.07.14