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Journal n°8728
du 3 janvier 2025
CONSEIL PROJECT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 34, avenue Hector Otto - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 septembre 2024, les associés ont décidé de nommer en qualité de cogérant M. Mathieu MIQUEL. L'article 10 des statuts a été modifié en conséquence.Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe du Tribunal de Monaco pour y ê...
Journal n°8728
du 3 janvier 2025
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8728
du 3 janvier 2025
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 5 décembre 2024 de l’associ...
Journal n°8728
du 3 janvier 2025
Publication n° 582 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8728
du 3 janvier 2025
Avis de recrutement n° 2025‑3 d'un Jardinier à la Direction de l'Aménagement Urbain.
Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l’adresse suivante :https://teleservice.gouv.mc/candidature-fp/Nous vous remercions pour votre compréhension.La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publ...
Journal n°8729
du 10 janvier 2025
Arrêté Municipal n° 2024‑6039 du 6 janvier 2025 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 rel...
Journal n°8729
du 10 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.020 du 10 janvier 2025 confiant au Conseiller de Gouvernement-Ministre des Relations Extérieures et de la Coopération l’intérim des fonctions de Ministre d’État.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution et notamment ses articles 3, 12, 43, 44 et 50 ;Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et à approfondir la coopération administrative ent...
Journal n°8729
du 10 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 10.999 du 19 décembre 2024 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Principale au Secrétariat du Département des Relations Extérieures et de la Coopération.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8729
du 10 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.005 du 19 décembre 2024 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire d'Intendance dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifié ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 d...
Journal n°8729
du 10 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.004 du 19 décembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Trésorerie Générale des Finances.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8729
du 10 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 10.998 du 19 décembre 2024 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agen...
Journal n°8729
du 10 janvier 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.003 du 19 décembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Receveur des Finances à la Trésorerie Générale des Finances.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifié ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 d...
Journal n°8729
du 10 janvier 2025
Journal n°8729
du 10 janvier 2025
Avis de recrutement n° 2025‑5 d'un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l’adresse suivante :https://teleservice.gouv.mc/candidature-fp/Nous vous remercions pour votre compréhension.La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publ...
Journal n°8729
du 10 janvier 2025
Avis de recrutement n° 2025-6 d'un(e) Assistant(e) dans les Établissements d'enseignement.
Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l’adresse suivante :https://teleservice.gouv.mc/candidature-fp/Nous vous remercions pour votre compréhension.La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publ...