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Journal n°6089
du 7 juin 1974
INSERTIONS LÉGALES' 3.00 F la ligne
DIRECTION — RÉDACTION
ADMINISTRATION
HOTEL DU GOUVERNEMENT
Téléphone 30.19.21
Compte Chèque Postal 301941 — Marseille
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Délibération n° 2015-26 du 18 février 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « La Taxe sur la Valeur Ajoutée » de la Direction des Services Fiscaux présentée par le Ministre d’Etat
’ordre statistique ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d ... ’ordre statistique ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d ...
Journal n°4060
du 5 septembre 1935
gré
S'adresser au Gérant, Place de la 'Visitation
0 NIA I R E.
MAISON SOUVERAINE
Condoléances de LL. AA. SS. le Prince Souverain et la Princesse Héréditaire et manifestations de deuil à l ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Compte rendu de la visite de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert à l'UNESCO, à Paris, le 23 octobre 2003 (p. 1710 ...
Journal n°6267
du 4 novembre 1977
INSERTIONS LÉGALES : 7,50 Fla ligne
DIRECTION..— RÉDACTION
ADMINISTRATION
MOTEL DU GOUVERNEMENT
Téléphone 30.19-21
Compte Cheque Postal : 301947 — Marseille
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES ...
Journal n°5566
du 5 juin 1964
.47 Marseille : Tél. : 30.13-95
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Réceptions au Palais Princier (p. 396).
ii'légramme de condoléances de S.A.S. le Prince au Président de la République de l'Inde (p. 397 ...
Journal n°5376
du 17 octobre 1960
NATIONALE DE MCNACO S. A.
Principauté de Monaco
Compte Courant Postal : 3019-47 Mares:111e
Téléphona : 30-21.19 31-3245
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Mpart pour Paris de LL.AA.55. le Prince Souverain ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 2.084 du 18 février 2009 portant
nomination d’un Chef de Division à la Direction du Budget
et du Trésor (p. 3094).
jo7901- 26/02/09 13:38 Page 3083 ...
Journal n°7950
du 5 février 2010
”, seule. 51,50 €
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 2.609 du 28 janvier 2010 portant
nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et
Plénipotentiaire auprès de Son Excellence ...
Journal n°2756
du 21 mars 1911
. 21) et par l'article 63 de l'ordonnance française du 15 novembre 1846, modifiée par décret du ler mars 1901, lesdites décisions rendues applicables dans la Principauté par l'ordonnance souveraine du 5 ...
Journal n°7766
du 28 juillet 2006
Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean CASTELLINI est nommé Conseiller à Notre Cabinet, à ...
Journal n°4910
du 12 novembre 1951
ele la Visitation
Le o abnnement, partent du I" de chaque mole Téléphone : 021-79
INSERTIONS LÉGALES 80 franco la ligne
SONIMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance SouVeraine ...
Journal n°3991
du 10 mai 1934
à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
S MM A I R E.
MAISON SOUVERAINE : Départ de S. A. S. le Prince Souverain.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine portant nomination ...
Journal n°7504
du 20 juillet 2001
"AS MONACO FOOTBALL CLUB SA"
en abrégé "AS MONACO FC SA" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société anonyme monégasque régie par les présents statuts et par les dispositions de l'ordonnance souveraine du cinq mars mil huit cent quatre vingt quinze.
Art. 2.
Objet
La société a pour objet ... société anonyme monégasque régie par les présents statuts et par les dispositions de l'ordonnance souveraine du cinq mars mil huit cent quatre vingt quinze.
Art. 2.
Objet
La société a pour objet ...
Journal n°4223
du 29 septembre 1938
de chaque mois S'adresser au Gérant, Place de la Visitation
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés) Ordonnance Souveraine ...