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Journal n°8619
du 2 décembre 2022
SOCIETE MONEGASQUE D'HOTELLERIE - Société Anonyme Monégasque au capital de 3.060.000 euros - Siège social : 23, avenue des Papalins - Monaco - AVIS
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue en date du 30 juin 2022 à onze heures trente, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « SAM SOCIETE MONEGASQUE D'HOTELLERIE », au capital de 3.060.000 euros, ayant son siège social au 23, avenue des Papalin...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
POLYEXPERT MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 25, avenue de la Costa - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire en date du 19 septembre 2022, les associés ont décidé de transférer le siège social au 19, galerie Charles III à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcr...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
HEART MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 25, avenue de la Costa - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire en date du 3 octobre 2022, les associés ont décidé de transférer le siège social au 19, galerie Charles III à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
FASOLATO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 335.000 euros - Siège social : 12, rue des Açores - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 7 octobre 2022, les associés ont décidé de transférer le siège social au 1, avenue Henry Dunant à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transc...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État déliv...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 9 novembre 2022 de l'association dénommée...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 7 novembre 2022 de l'association déno...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
Débats du Conseil National - 832ème Séance Publique du 16 décembre 2022
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
Erratum à la nouvelle adresse de l'association « Monaco eFuels Association », publiée au Journal de Monaco du 25 novembre 2022.
Il fallait lire page 3626 :« Monaco eFuels Association »au lieu de :« Efuels Monaco ».Le reste sans changement.
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
Publication n° 473 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.628 du 20 décembre 2022 portant nomination et titularisation du Directeur des Services Fiscaux.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.624 du 15 décembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à l'Administration des Domaines.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...