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Journal n°8588
du 29 avril 2022
R.C.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 16.000 euros - Siège social : 25, boulevard de Belgique - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les associés de la société à responsabilité limitée « R.C.L. », au capital de 16.000 euros, sont convoqués en assemblée générale ordinaire, le 16 mai 2022 à onze heures, au siège social de la SAM SCHROEDER & Associés, « Le Suffren » 7, rue Suffren Reymond à Monaco, à l’effet de...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
R.C.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 16.000 euros - Siège social : 25, boulevard de Belgique - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les associés de la société à responsabilité limitée « R.C.L. », au capital de 16.000 euros, sont convoqués en assemblée générale extraordinaire, le 16 mai 2022 à douze heures, au siège social de la SAM SCHROEDER & Associés, « Le Suffren » 7, rue Suffren Reymond à Mona...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Erratum au récépissé de déclaration de modification des statuts de l'association « Association de Promotion et d'Organisation du Téléthon Monaco (OTM) », publié au Journal de Monaco du 15 avril 2022.
Il fallait lire page 1270 :« - l'article 1er relatif à la dénomination qui devient « Association pour les Maladies Rares et Génétiques (MMG) » ; »au lieu de :« - l'article 1er relatif à la dénomination qui devient « Association pour les Maladies Rares...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8588
du 29 avril 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.335 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 9 février 2022 de la fédération dénommée «...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Débats du Conseil National - 830ème Séance Publique du 10 décembre 2019
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Publication n° 442 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.315 du 1er juillet 2022 admettant, sur sa demande, un magistrat à la retraite anticipée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’article 46 de la Constitution ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.314 du 1er juillet 2022 accordant l'Agrafe des Services Exceptionnels.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Médaille d’Honneur ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l’article 2 de l’Ordonnance n° 333 du 20 avril 1925...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.327 du 4 juillet 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 4.208 du 28 février 2013 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.325 du 4 juillet 2022 portant nomination d'un Médecin Coordonnateur à mi-temps à la Résidence du Cap Fleuri.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.326 du 4 juillet 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 966 du 7 février 2007 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Imagerie Médicale).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.324 du 4 juillet 2022 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section au Secrétariat du Département de l'Intérieur.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.321 du 4 juillet 2022 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Mme Annabelle, Célia, Michèle Jaeger (nom d’usage Mme Annabelle Seydoux Fornier de Clausonne) tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155...