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Journal n°6664
du 14 juin 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.316 du 10 juin 1985 acceptant la démission d'un Agent de police
Journal n°6664
du 14 juin 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.319 du 11 juin 1985 portant nomination du Directeur adjoint des Travaux Publics
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.254 du 22 mars 1985 portant nomination du Directeur technique du Stade Louis II
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.286 du 25 avril 1985 portant nomination d'une Gérante de recette auxiliaire des Postes et Télégraphes
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.311 du 10 juin 1985 portant nomination d'un Attaché d'administration scolaire et universitaire dans les établissements scolaires
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
Ordonnances Souveraines n° 8.312 à n° 8.314 du 10 juin 1985 portant nomination d'Instituteurs dans les établissements scolaires
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.315 du 10 juin 1985 portant nomination d'une Sténodactylographe dans les établissements scolaires
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.320 du 11 juin 1985 portant nomination d'un Adjoint d'enseignement chargé d'enseignement d'anglais dans les établissements scolaires
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.326 du 20 juin 1985 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction des Services Judiciaires
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.341 du 10 juillet 1985 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Edimbourg (Royaume-Uni)
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.342 du 15 juillet 1985 désignant les membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée "Institut du Droit Economique de la Mer"
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.343 du 15 juillet 1985 désignant les membres du Conseil Scientifique de l'association dénommée "Institut du droit Economique de la Mer"
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.344 du 15 juillet 1985 autorisant l'acceptation d'un legs
Journal n°6606
du 4 mai 1984
Ordonnances Souveraines n° 7.989 et n° 7.990 du 25 avril 1984 portant nominations de Dames-employées principales à l'Office des Emissions de Timbres-Poste
Journal n°6606
du 4 mai 1984
Ordonnance Souveraine n° 7.996 du 27 avril 1984 nommant l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de S.A.S. le Prince Souverain auprès de Sa Majesté la Reine des Pays-bas