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Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 9 février 2023 à la mise en vente des timbres suivants :• 1,16 € - Exposition Canine Internationale• 2,32 € - Rolex Monte-Carlo MastersCes timbres seront en vente à l'Office des Émissions de Timbres-Poste, au Musée de...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Délibération n° 2022-136 du 19 octobre 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale NIRVANA-Lung dont UNICANCER est le promoteur », dénommé « NIRVANA-Lung » présenté par UNICANCER, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement aut...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Délibération n° 2022-135 du 19 octobre 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude DSNATUR afin d'évaluer l'efficacité de la rTMS réalisée en ouvert sur les symptômes de la dépression résistante en pratique courante entre la Baseline et la fin de la cure initiale », dénommé « DSNATUR » présenté par l'Établissement Public de Santé de Ville Evrard, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement aut...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Décision de mise en œuvre n° 2022-RC-07 du 28 novembre 2022 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude DSNATUR afin d'évaluer l'efficacité de la rTMS réalisée en ouvert sur les symptômes de la dépression résistante en pratique courante entre la Baseline et la fin de la cure initiale », dénommé « DSNATUR ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son arti...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Décision de mise en œuvre n° 2022-RC-06 du 11 novembre 2022 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale NIRVANA-Lung dont UNICANCER est le promoteur », dénommé « NIRVANA-Lung ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son arti...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Avis de vacance d'emploi n° 2022-121 d'un poste de Secrétaire Sténodactylographe au Service Petite Enfance et Familles.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Secrétaire Sténodactylographe au Service Petite Enfance et Familles est vacant.L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 249/352.Les conditions à remplir so...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 30 novembre 2022 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l'espace Fitness ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son arti...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Avis de vacance d'emploi n° 2022-120 d'un poste d'Auxiliaire de Puériculture à la crèche de Monte-Carlo dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Auxiliaire de Puériculture à la crèche de Monte-Carlo dépendant du Service Petite Enfance et Familles est vacant.L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 24...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Avis de vacance d'emploi n° 2022-119 de deux postes d'Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de la Roseraie dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que deux postes d’Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de la Roseraie dépendant du Service Petite Enfance et Familles sont vacants.L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrê...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier à mi-temps dans le Service d'Anesthésie-Réanimation.
Il est donné avis qu'un poste de praticien hospitalier à mi-temps est vacant dans le Service d'Anesthésie-Réanimation du Centre Hospitalier Princesse Grace.Les candidat(e)s devront être docteur en médecine et titulaire d'un diplôme de spécialité dans la discipline concernée.Les intéressé(e)s devr...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « BlackCoral Energy » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 8 septembre 2022.I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 7 juillet 2022, par Maître Henry REY, Notaire sou...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles diversCathédrale de MonacoLe 16 décembre, à 20 h,Concert « Surge Propera ». Œuvres de Lassus, Tallis, Byrd, Palestrina… par l’ensemble La Chambre, sous la direction de Jean-Sébastien Beauvais. Organisé par la Direction des Affaires Culturelles en collab...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Délibération n° 2022-158 du 16 novembre 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l'Espace Fitness » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement aut...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - Société à Responsabilité Limitée - « RS-Consult »
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 8 août 2022 complété par acte du 25 novembre 2022,il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes&n...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MVE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 1er août 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque « MVE S.A.M. » ayant son siège 31, avenue Princesse Grace à Monaco, ont notamment décidé de modifier l’article 4 (objet) des statuts de la manière suivante :«&...