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Journal n°8660 du 15 septembre 2023

Arrêté Municipal n° 2023-4134 du 6 septembre 2023 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.

Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...

Arrêtés Municipaux
Détachements

Journal n°8662 du 29 septembre 2023

Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2023-32 du 21 septembre 2023 fixant les périodes de vacations de Noël et de Pâques pour l'année judiciaire 2023-2024.

Nous, Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Président du Conseil d’État, Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la ... Nous, Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Président du Conseil d'État, Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la ...

Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires
Vacations Judiciaires

Journal n°8662 du 29 septembre 2023

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...

Insertions légales et Annonces
Association/Fondation

Journal n°8669 du 17 novembre 2023

Arrêté Municipal n° 2023-5345 du 9 novembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l’article 85 de la Constitution ; Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Arrêtons : Article Premier ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85 de la Constitution ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Arrêtons : Article Premier. M ...

Arrêtés Municipaux
Délégation Pouvoirs Maire

Journal n°8669 du 17 novembre 2023

TANIA ARCHITECTURE D'INTERIEUR - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 3, rue Langlé - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL

Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 15 mai 2023, les associés ont décidé de modifier l'objet social ainsi : « À l'exception de toutes activités réservées par la loi aux ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 15 mai 2023, les associés ont décidé de modifier l'objet social ainsi : « À l'exception de toutes activités réservées par la loi aux ...

Insertions légales et Annonces
Modification aux statuts

Journal n°8669 du 17 novembre 2023

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l ...

Insertions légales et Annonces
Association/Fondation

Journal n°8655 du 11 août 2023

ALCYON - Société à Responsabilité Limitée - au capital de 15.000 euros - Siège social : 28, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT - DÉMISSION D'UN COGÉRANT

extraordinairement le 21 avril 2023. Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 juin 2023 ... extraordinairement le 21 avril 2023. Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 juin 2023 ...

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S.A.R.L.

Journal n°8656 du 18 août 2023

BRETT & COCHRANE - Société en Nom Collectif au capital de 30.490 euros - Siège social : 1, chemin du Ténao - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL

comprenant la gestion, l'affrètement et la surveillance de navires pour le compte de tiers, à l'exclusion des opérations entrant dans le cadre de la loi n° 1.198 du 27 mars 1998 ; toutes activités d ... comprenant la gestion, l'affrètement et la surveillance de navires pour le compte de tiers, à l'exclusion des opérations entrant dans le cadre de la loi n° 1.198 du 27 mars 1998 ; toutes activités d ...

Insertions légales et Annonces
Modification aux statuts

Journal n°8658 du 1 septembre 2023

Arrêté Municipal n° 2023-3946 du 28 août 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.

Arrêtés Municipaux
Délégation Pouvoirs Maire

Journal n°8658 du 1 septembre 2023

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...

Insertions légales et Annonces
Association/Fondation

Journal n°8665 du 20 octobre 2023

Ordonnance Souveraine n° 9.791 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'un Professeur des Écoles dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8665 du 20 octobre 2023

Ordonnance Souveraine n° 9.789 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'un Psychologue dans les établissements d'enseignement.

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8665 du 20 octobre 2023

Ordonnance Souveraine n° 9.879 du 28 avril 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction du Développement Économique.

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8665 du 20 octobre 2023

Arrêté Ministériel n° 2023-238 du 20 avril 2023 portant nomination d'un Chargé de Mission stagiaire à la Cellule Attractivité.

Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...

Arrêtés Ministériels
Nominations fonctionnaires

Journal n°8670 du 24 novembre 2023

Ordonnance Souveraine n° 9.947 du 22 juin 2023 portant nomination et titularisation d'un Commis‑Archiviste au Service des Titres de Circulation.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

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