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Journal n°6671
du 2 août 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.363 du 29 juillet 1985 portant nomination de la Présidente de la Société Canine de Monaco
Journal n°6671
du 2 août 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.364 du 29 juillet 1985 portant nomination des membres du Comité de la Société Canine de Monaco
Journal n°6671
du 2 août 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.365 du 29 juillet 1985 admettant une fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6666
du 28 juin 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.295 du 8 mai 1985 portant nomination d'une Assistante sociale dans les établissements scolaires
Journal n°6666
du 28 juin 1985
Ordonnances Souveraines n° 8.322 et n° 8.323 du 18 juin 1985 admettant des fonctionnaires à faire valoir, sur leur demande, leurs droits à la retraite anticipée
Journal n°6666
du 28 juin 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.324 du 20 juin 1985 portant ouverture de crédit
Journal n°6666
du 28 juin 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.325 du 20 juin 1985 mettant un fonctionnaire à la retraite pour invalidité
Journal n°6666
du 28 juin 1985
Erratum au "Journal de Monaco" du 21 juin 1985 - Page 680 - Ordonnance Souveraine n° 8.305 du 10 juin 1985
Journal n°6672
du 9 août 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.366 du 6 août 1985 portant nomination à la Direction du Commerce, de l'Industrie et de la Propriété Industrielle du Chef de Service
Journal n°6672
du 9 août 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.367 du 6 août 1985 portant nomination d'un Officier de paix-adjoint
Journal n°6667
du 5 juillet 1985
Erratum au "Journal de Monaco" du vendredi 23 novembre 1984 - Ordonnance Souveraine n° 8.134 du 18 novembre 1984 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque
Journal n°6668
du 12 juillet 1985
Ordonnances Souveraines n° 8.327 à n° 8.332 du 2 juillet 1985 autorisant l'acceptation et la délivrance de legs
Journal n°6674
du 23 août 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.368 du 12 août 1985 portant nomination d'un Commissaire du Gouvernement près le Centre Scientifique de Monaco
Journal n°6674
du 23 août 1985
Ordonnances Souveraines n° 8.369 et n° 8.370 du 12 août 1985 portant naturalisations monégasques
Journal n°6680
du 4 octobre 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.407 du 30 septembre 1985 portant ouverture de crédit