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Journal n°8553 du 27 août 2021
Délibération n° 2021-153 du 21 juillet 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'observatoire MAJIK consistant en un recueil rétrospectif et continue de données cliniques et biologiques concernant des patients traités par inhibiteurs JAK » présenté par la Société Française de Rhumatologie, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement aut...
Journal n°8553 du 27 août 2021
Décision de mise en œuvre n° 2021-RC-11 du Centre Hospitalier Princesse Grace du 11 août 2021 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'observatoire MAJIK consistant en un recueil rétrospectif et continu des données cliniques et biologiques concernant des patients traités par inhibiteurs JAK », dénommé « Observatoire MAJIK IDRCB : 2018-A02671-54 ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :-  la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;-  la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son arti...
Journal n°8553 du 27 août 2021
Avis de recrutement n° 2021-154 d'un Électricien au Stade Louis II.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté, les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l’adresse suivante : https://teleservice.gouv.mc/candidature-fpe/Nous vous remercions pour votre compréhensionLa Direct...
Journal n°8553 du 27 août 2021
Avis de recrutement n° 2021-153 de trois Agents de Sécurité au Stade Louis II.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté, les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l’adresse suivante : https://teleservice.gouv.mc/candidature-fpe/Nous vous remercions pour votre compréhensionLa Direct...
Journal n°8553 du 27 août 2021
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
OFFRE DE LOCATIOND'un trois pièces sis 15, rue Princesse Caroline, 3ème étage, d'une superficie de 71 m² et 8,16 m² de balcon.Loyer mensuel : 2.550 € + 60 € de charges.Personne à contacter pour les visites : PACIFIC AGENCY - Mme Jessica GOUT - M. Gilles Graille - 46, boulevard des Mouli...
Journal n°8553 du 27 août 2021
Bourses d'études - Année universitaire 2021/2022.
La Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l'enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire qu'ils doivent retirer un dossier de demande auprès de ladite Direction - Avenue de l'Annonciade à Mo...
Journal n°8553 du 27 août 2021
Anniversaire de la libération de Monaco.
À l'occasion du 77ème anniversaire de la Libération de la Principauté, le Maire fait connaître qu'une Cérémonie du Souvenir se déroulera le vendredi 3 septembre 2021 à 17 heures, au Cimetière de Monaco.Pour commémorer cet événement, un dépôt de couronnes sera fait au Monument aux Morts ainsi...
Journal n°8553 du 27 août 2021
Erratum à l'acceptation de legs publié au Journal de Monaco du 13 août 2021.
Il fallait lire page 3058, paragraphe 2, lignes 5 et 6 :« Maître Magali Crovetto-Aquilina »au lieu de :« Maître Nathalie Aureglia-Caruso ».Le reste sans changement.
Journal n°8553 du 27 août 2021
Bourses de stage.
Par ailleurs, la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports rappelle que le règlement des bourses de stage permet aux jeunes poursuivant des études supérieures ou ayant achevé leur formation, de bénéficier d'une aide pour effectuer un stage.Les étudiants qui souhaitent en bé...
Journal n°8553 du 27 août 2021
Délibération n° 2021-154 du 21 juillet 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale visant à évaluer les marqueurs électrophysiologiques liés aux processus cognitifs sous-tendant le comportement empathique dans le trouble du spectre schizophrénique », dénommé « Étude SCHIZOEMP » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement aut...
Journal n°8553 du 27 août 2021
Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8553 du 27 août 2021
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
Le public est informé qu'une seconde édition en langue anglaise de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8553 du 27 août 2021
Délibération n° 2021-155 du 21 juillet 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet au travers d'une étude multicentrique, randomisée, partiellement en aveugle, contrôlée versus placebo, d'évaluer la sécurité d'emploi, la tolérance et l'efficacité jusqu'à 2 ans du sécukinumab chez des patients atteints d'une spondylarthrite axiale active », Étude CAIN457K2340 dénommée « SURPASS » présentée par Novartis International AG représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement aut...
Journal n°8553 du 27 août 2021
Décision de mise en œuvre n° 2021-RC-12 du Centre Hospitalier Princesse Grace du 11 août 2021 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale visant à évaluer les marqueurs électrophysiologiques liés aux processus cognitifs sous-tendant le comportement empathique dans le trouble du spectre schizophrénique », dénommé « Étude SCHIZOEMP ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :-  la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;-  la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son arti...
Journal n°8553 du 27 août 2021
Décision de mise en œuvre n° 2019-RC-03.1 du Centre Hospitalier Princesse Grace du 5 août 2021 concernant la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet au travers d'une étude multicentrique, randomisée, partiellement en aveugle, contrôlée versus placebo, d'évaluer la sécurité d'emploi, la tolérance et l'efficacité jusqu'à 2 ans du sécukinumab chez des patients atteints d'une spondylarthrite axiale active », dénommé « Étude CAIN457K2340 dénommée SURPASS ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :-  la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;-  la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son arti...

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Version 2018.11.07.14