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Journal n°6356
du 20 juillet 1979
Arrêté Municipal n° 79-40 portant autorisation d'occupation d'une parcelle du domaine public de la Commune au Jardin Exotique
Journal n°6352
du 22 juin 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.583 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6352
du 22 juin 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.584 portant naturalisations monégasques
Journal n°6357
du 27 juillet 1979
CENT VINGT DEUXIÈME ANNÉE — N° 6.357 Le Numéro 1,70
VENDREDI 27 JUILLET 1979
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEIIDOIVIADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS : UN AN
MONACO - FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 65,00 F
ÉTRANGER :...
VENDREDI 27 JUILLET 1979
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEIIDOIVIADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS : UN AN
MONACO - FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 65,00 F
ÉTRANGER :...
Journal n°6352
du 22 juin 1979
Arrêté Ministériel n° 79-240 autorisant un architecte à exercer dans la Principauté
Journal n°6357
du 27 juillet 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.552 rendant exécutoire à Monaco le Traité de Washington du 19 juin 1970 relatif à l'Union internationale de coopération en matière de brevets (Accord P.C.T.), publiée au "Journal de Monaco" du 15 juin 1979
Journal n°6352
du 22 juin 1979
Arrêté Ministériel n° 79-242 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Société Monégasque de Spectacles" en abrégé "S.M.S."
Journal n°6357
du 27 juillet 1979
Complément à la liste des modifications au Règlement d'exécution du Traité de Coopération en matière de brevets (Union P.C.T.)
Journal n°6352
du 22 juin 1979
Arrêté Ministériel n° 79-243 portant autorisation et approbation des statuts d'une Association dénommée "Fédération Monégasque de Boxe"
Journal n°6357
du 27 juillet 1979
Erratum au "Journal de Monaco". Ordonnance Souveraine n° 6.611 du 13 juillet 1979 fixant les modalités d'application du traité de coopération en matière de brevets fait à Washington le 19 juin 1970
Journal n°6352
du 22 juin 1979
Arrêté Municipal n° 79-37 permettant aux cars de tourisme d'emprunter un couloir de circulation réservé aux autobus urbains (avenue de Fontvieille)
Journal n°6357
du 27 juillet 1979
Arrêté Ministériel n° 79-304 abrogeant l'Arrêté Ministériel n° 79-52 du 1er février 1979
Journal n°6357
du 27 juillet 1979
Arrêté Ministériel n° 79-305 fixant les prix des laits de consommation
Journal n°6353
du 29 juin 1979
CENT VINGT DEUXIÈME ANNÉE —N° 6.353 Le Numéro 1,70 VENDREDI 29 JUIN 1979
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
JOURNAL
Bulletin Officiel de la Principauté
ABONNEMENTS : • UN AN
MONACO — FRANCE T dommuNAuTÉ 65,00 F
ÉTRANGER : /SAO F
Annexe de...
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
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Bulletin Officiel de la Principauté
ABONNEMENTS : • UN AN
MONACO — FRANCE T dommuNAuTÉ 65,00 F
ÉTRANGER : /SAO F
Annexe de...
Journal n°6358
du 3 août 1979
Arrêté Ministériel n° 79-320 portant revalorisation des rentes servies en réparation d'accidents du travail et de maladies professionnelles, à compter du 1er juillet 1979