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Journal n°8645
du 2 juin 2023
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8645
du 2 juin 2023
MENSA A MONACO
Suite à l'assemblée générale du 4 avril 2023, le nouveau Bureau est composé comme suit :Mme Eleonora SALSEDO : Présidente et trésorière,M. Jordan WAUGH : Vice-Président et secrétaire,M. Alexandre GASTAUD : Responsable des communications,M. Olivier DEBAISIEUX : Responsable des Relations...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
THE PROPELLER CLUB PORT OF MONACO
Nouvelle adresse : c/o Marfin Management SAM, 30, avenue de Grande-Bretagne à Monaco.
Journal n°8645
du 2 juin 2023
Débats du Conseil National - 839ème Séance Publique du 30 juin 2020
Journal n°8645
du 2 juin 2023
Publication n° 499 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.794 du 1er mars 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 6.722 du 26 décembre 2017 fixant le montant des droits applicables à l'occasion de l'accomplissement des formalités administratives en matière de propriété industrielle, modifiée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 606 du 20 juin 1955 sur les brevets d’invention, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 6.722 du 26 décembre 2017 fixant le montant des droits applicables à l’occasion de l’accomplissem...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Décision Ministérielle en date du 8 mars 2023 abrogeant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 24 février 2011 rendant exécutoire le Règlement Sanitaire International (2005) adopté par la cinquante-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.798 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.799 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.800 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'une Assistante dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.795 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Directeur de l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.796 du 1er mars 2023 portant nomination d'une Aide-maternelle dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;Vu Not...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.797 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'un Chef de Cabinet au Conseil National.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-136 du 2 mars 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2022-255 du 17 mai 2022 portant nomination des membres titulaires et suppléants des commissions paritaires.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’arrêté ministériel n° 77-126 du 30 mars 1977 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissi...