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Journal n°8678
du 19 janvier 2024
EQUANIMITY - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4-6, rue des Lilas - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 17 novembre 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 6, avenue Princesse Alice à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être t...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
KEES VERKADE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, rue des Princes - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 29 septembre 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 1, boulevard Princesse Charlotte à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
VITORIA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 33, rue Grimaldi - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 21 novembre 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 35, rue Grimaldi à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
THE INTERNATIONAL SCHOOL OF MONACO - Siège social : 12, quai Antoine Ier - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Mesdames, Messieurs les sociétaires sont convoqués le mardi 20 février 2024 à 18 heures en assemblée générale ordinaire, qui se tiendra dans les locaux de l’association, sis 16, quai Antoine Ier à Monaco, à l’effet de délibérer et voter (le cas échéant) sur l’ordre du jour suivant :• Ra...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Publication n° 532 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Association Monégasque pour le développement et la promotion des ports » à compter du 9 décembre 2023.
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Association Quartier des Moneghetti » à compter du 18 octobre 2023.
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Association Sport Loisir (ASL) » à compter du 16 octobre 2023.
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.339 du 19 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Inspecteur Général à l'Inspection Générale de l'Administration.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.336 du 19 janvier 2024 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 8.731 du 1er juillet 2021 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage&n...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.329 du 11 janvier 2024 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents pu...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.338 du 19 janvier 2024 portant nomination d'un Chef de Bureau à la Direction des Services Numériques.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.335 du 19 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;Vu Notre Ordonnance n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée&nb...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.337 du 19 janvier 2024 portant fixation du taux de l'intérêt légal.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’article 1745 du Code civil, tel qu’il résulte de la loi n° 990 du 30 novembre 1976 ;Vu Notre Ordonnance n° 9.988 du 21 juillet 2023 portant fixation du taux de l’intérêt légal ;Vu la délibération du Conseil...