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Journal n°6664
du 14 juin 1985
Arrêté Ministériel n° 85-375 du 3 juin 1985 renouvelant l'autorisation de fonctionnement d'une crèche privée
Journal n°6664
du 14 juin 1985
Arrêté Ministériel n° 85-376 du 3 juin 1985 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6664
du 14 juin 1985
Arrêté Ministériel n° 85-377 du 10 juin 1985 relatif aux prix de vente au détail des laits de consommation
Journal n°6664
du 14 juin 1985
Arrêté Ministériel n° 85-378 du 10 juin 1985 relatif aux prix de vente au détail des oeufs en coquille
Journal n°6670
du 26 juillet 1985
Arrêté Ministériel n° 85-464 du 19 juillet 1985 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
Journal n°6641
du 4 janvier 1985
Arrêté Ministériel n° 84-749 du 28 décembre 1984 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6644
du 25 janvier 1985
Arrêté Ministériel n° 85-023 du 16 janvier 1985 portant autorisation d'exercer la profession d'orthophoniste et de psychorééducateur
Journal n°6644
du 25 janvier 1985
Arrêté Ministériel n° 85-024 du 16 janvier 1985 concernant le dispositif répétiteur lumineux de tarifs des véhicules à taximètre
Journal n°6666
du 28 juin 1985
Arrêté Ministériel n° 85-393 du 19 juin 1985 approuvant les modifications apportées aux statuts d'une association
Journal n°6672
du 9 août 1985
Arrêté Ministériel n° 85-505 du 31 juillet 1985 autorisant l'exploitation d'un laboratoire d'analyses de biologie médicale
Journal n°6638
du 14 décembre 1984
Arrêté Ministériel n° 84-693 du 7 décembre 1984 relatif aux prix des services de nettoyage de locaux
Journal n°6641
du 4 janvier 1985
Arrêté Ministériel n° 84-737 du 27 décembre 1984 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6706
du 4 avril 1986
Arrêté Ministériel n° 86-162 du 27 mars 1986 approuvant les modifications apportées aux statuts d'une association
Journal n°6678
du 20 septembre 1985
Arrêté Ministériel n° 85-553 du 13 septembre 1985 portant retrait d'une autorisation d'exercer la pharmacie
Journal n°6679
du 27 septembre 1985
Arrêté Ministériel n° 85-565 du 18 septembre 1985 approuvant les modifications apportées aux statuts d'une association