Recherche - Journal de Monaco

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Journal n°6333 du 9 février 1979

Arrêté Ministériel n° 79-39 relatif à la généralisation de l'avenant n° 15 du 13 juin 1978 à la Convention collective nationale de travail, instituant un régime de garantie des créances de salaires

Arrêtés Ministériels

Journal n°6329 du 12 janvier 1979

Arrêté Ministériel n° 78-550 portant approbation des modifications apportées aux statuts d'une association

Arrêtés Ministériels

Journal n°6333 du 9 février 1979

Arrêté Ministériel n° 79-40 portant revalorisation des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, à compter du 1er janvier 1979

Arrêtés Ministériels

Journal n°6333 du 9 février 1979

Arrêté Municipal n° 79-4 délimitant les emplacements réservés à l'apposition des affiches électorales pour les élections au Conseil Communal le dimanche 11 février 1979

Arrêtés Municipaux

Journal n°6329 du 12 janvier 1979

Arrêté Ministériel n° 78-551 portant renouvellement du mandat du Délégué du Gouvernement près la Commission chargée de dresser la liste électorale

Arrêtés Ministériels

Journal n°6333 du 9 février 1979

Arrêté Municipal n° 79-5 portant virement de crédits

Arrêtés Municipaux

Journal n°6329 du 12 janvier 1979

Arrêté Ministériel n° 78-552 convoquant le Collège électoral

Arrêtés Ministériels

Journal n°6333 du 9 février 1979

Arrêté Municipal n° 79-6 portant virement de crédits

Arrêtés Municipaux

Journal n°6329 du 12 janvier 1979

Arrêté Municipal n° 79-1 affectant un fonctionnaire au Secrétariat Général de la Mairie en qualité de Secrétaire de Mairie

Arrêtés Municipaux

Journal n°6333 du 9 février 1979

Arrêté Municipal n° 79-7 portant virement de crédits

Arrêtés Municipaux

Journal n°6333 du 9 février 1979

Arrêté Municipal n° 79-8 portant virement de crédits

Arrêtés Municipaux

Journal n°6333 du 9 février 1979

Arrêté Municipal n° 79-9 portant virement de crédits

Arrêtés Municipaux

Journal n°6330 du 19 janvier 1979

CENT VINGT DEUXIÈME ANNÉE — N° 6.330 Le Numéro 1,70 VENDREDI 19 JANVIER 1979
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS : UN AN.
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 0,00 F
ÉTRANGER : 78,00 F

Journal n°6190 du 14 mai 1976

Ordonnance Souveraine n° 5.806 assujettissant au contrôle préalable de ses dépenses l'établissement public dit "Centre hospitalier Princesse Grace"

Ordonnances Souveraines

Journal n°6178 du 20 février 1976

Arrêté Municipal n° 76-7 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique (quai Albert 1er)

Arrêtés Municipaux

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Version 2018.11.07.14