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Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5592 du 28 novembre 2023 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2022-141 du 18 janvier 2022 p...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5623 du 28 novembre 2023 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023-2078 du 28 avril 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.L’arrêté municipal n° 2023-2078 du 18 avril 2023 plaçant, s...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance dénommée « LA MEDICALE », dont le siège social est sis Paris (75010), 3, rue Saint-Vincent-de-Paul, a présenté une demande tendant à l'approbation du tra...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Avis relatif au transfert partiel de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance dénommée « LA MEDICALE », dont le siège social est sis Paris (75010), 3, rue Saint-Vincent-de-Paul, a présenté une demande tendant à l'approbation du transfert par...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco‑Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
Le public est informé qu'une seconde édition en langue anglaise de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Retrait de valeur.
L’Office des Émissions de Timbres-Poste retirera de la vente le 2 janvier 2024 le timbre suivant :• Effigie violette de S.a.s. le Prince Albert ii émise le 15 janvier 2016 - Timbre à validité permanente
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Délibération n° 2023-151 du 18 octobre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Dossier médical du patient informatisé » présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement aut...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Avis de vacance d'emploi n° 2023-164 d'un poste d'Analyste Principal au Service Informatique.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Analyste Principal est vacant au Service Informatique.L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 456/593.Les missions du poste sont : • Dans le cadre de...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Avis de vacance d'emploi n° 2023-163 d'un poste d'Analyste Principal au Service Informatique.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Analyste Principal est vacant au Service Informatique.L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 456/593.Les missions du poste en qualité de Chef de Projet s’...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Appel à candidature pour l'attribution de trois ateliers situés au 6, quai Antoine Ier.
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution de trois ateliers situés au 6, quai Antoine Ier comme suit :- Deux ateliers sans logement possible ;- Un atelier avec possibilité de logement (le Bénéficiai...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Avis de vacance d'emploi n° 2023-166 d'un poste d'Administrateur au Secrétariat Général.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Administrateur est vacant au Secrétariat Général.L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 412/515.Les conditions à remplir sont les suivantes :- être...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2023 portant sur la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Dossier médical du patient informatisé ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamm...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Avis de vacance d'emploi n° 2023-162 d'un poste de Femme de Service au Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Femme de Service est vacant au Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco.L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour i...