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Journal n°6328
du 5 janvier 1979
Arrêté Ministériel n° 78-530 maintenant un fonctionnaire en position de détachement
Journal n°6333
du 9 février 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.453 portant nomination des membres du Comité financier de la Caisse de compensation des services sociaux
Journal n°6333
du 9 février 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.454 portant nomination des membres du Comité financier de la Caisse autonome des retraites
Journal n°6328
du 5 janvier 1979
Arrêté Ministériel n° 78-532 portant fixation des taux des redevances perçues à l'occasion de la mise en fourrière des véhicules
Journal n°6333
du 9 février 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.455 portant intégration d'un professeur certifié d'allemand dans les cadres de la Fonction publique monégasque
Journal n°6329
du 12 janvier 1979
CENT VINGT DEUXIÈME ANNÉE— N° 6.329 Le Numéro 1,70 VENDREDI 12 JANVIER 1979
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS : UN AN
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 99,00 F
ÉTRANGER : 78,00 F
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS : UN AN
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 99,00 F
ÉTRANGER : 78,00 F
Journal n°6333
du 9 février 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.458 titularisant un agent de police stagiaire dans ses fonctions
Journal n°6329
du 12 janvier 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.419 portant nomination d'un inspecteur de police principal à la Direction de la Sûreté Publique
Journal n°6333
du 9 février 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.459 titularisant un agent de police stagiaire dans ses fonctions
Journal n°6329
du 12 janvier 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.436 portant majoration à compter du 1er janvier 1979 des prix de base au mètre carré servant à la détermination de la valeur locative des locaux à usage d'habitation soumis aux prescriptions de l'Ordonnance-loi n° 669 du 17 septembre 1959
Journal n°6333
du 9 février 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.460 titularisant un agent de police stagiaire dans ses fonctions
Journal n°6329
du 12 janvier 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.437 portant nomination d'un membre de la Commission administrative de l'Office d'assistance sociale
Journal n°6333
du 9 février 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.461 titularisant un agent de police stagiaire dans ses fonctions
Journal n°6329
du 12 janvier 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.438 admettant un magistrat à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat
Journal n°6333
du 9 février 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.462 titularisant un agent de police stagiaire dans ses fonctions