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Journal n°5393
du 13 février 1961
Ordonnance Souveraine n° 2.445 modifiant l'art. 30 de l'Ordonnance Souveraine n° 293 du 16 octobre 1950
Journal n°5406
du 15 mai 1961
Ordonnance Souveraine n° 2.520 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 1.619 du 1er septembre 1957
Journal n°5349
du 11 avril 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.221 conférant l'honorariat au Chambellan de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°5355
du 23 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.242 conférant l'honorariat au Directeur du Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°5355
du 23 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.243 portant nomination du Secrétaire des Commandements de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°5355
du 23 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.244 portant nomination du Chef-Adjoint du Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°5355
du 23 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.245 portant nomination du Secrétaire Général du Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°5459
du 21 mai 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.827 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 1959 du 23 février 1959 instituant une Commission du Logement
Journal n°5464
du 25 juin 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.848 nommant un Aide de Camp auprès de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°5418
du 7 août 1961
Ordonnance Souveraine n° 2.589 nommant le Chef de Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°6426
du 21 novembre 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.953 du 8 novembre 1980 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 6.125 du 6 septembre 1980
Journal n°5781
du 12 juillet 1968
Ordonnance Souveraine n° 4.071 modifiant l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.990 du 18 mars 1968
Journal n°6658
du 3 mai 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.289 du 25 avril 1985 portant nomination du Chef du Protocole de la Maison Souveraine
Journal n°6636
du 30 novembre 1984
Ordonnance Souveraine n° 8.146 du 22 novembre 1984 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 3.366 du 29 juillet 1965
Journal n°6549
du 1 avril 1983
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 7.556 du 22 décembre 1982 portant nomination d'un bibliothécaire-documentaliste dans les établissementsScolaires (p. 286).
Ordonnance Souveraine n° 7.557 du 22 décembre ...