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Journal n°8686
du 15 mars 2024
Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2024, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2024 ...
Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2024, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2024 ... Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ». ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019 nommant pour trois ans les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Institut Audiovisuel de Monaco.
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l ...
Par Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l ... Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019 nommant pour trois ans les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Institut Audiovisuel de Monaco. ...
Journal n°8394
du 10 août 2018
Décision Souveraine en date du 26 juillet 2018 relative au passeport diplomatique et de service.
Décisions Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Décision Souveraine du 23 juin 2003 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Le passeport diplomatique et le passeport de ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Décision Souveraine du 23 juin 2003 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Le passeport diplomatique et le passeport de ... Décision Souveraine en date du 26 juillet 2018 relative au passeport diplomatique et de service. ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Décision Souveraine en date du 22 avril 2024 portant création de la Commission consultative des Collections et du Patrimoine artistique du Palais Princier.
Décisions Souveraines ... Archives et de la Bibliothèque de Notre Palais, ou son représentant.
Art. 3.
En outre, six membres sont nommés par Décision Souveraine, pour trois ans renouvelable, en raison de leur expertise dans le ... ;
- le Directeur des Archives et de la Bibliothèque de Notre Palais, ou son représentant.
Art. 3.
En outre, six membres sont nommés par Décision Souveraine, pour trois ans renouvelable, en raison de leur ... Décision Souveraine en date du 22 avril 2024 portant création de la Commission consultative des Collections et du Patrimoine artistique du Palais Princier. ...
Journal n°7551
du 14 juin 2002
Commission Consultative de la COLLECTION PHILATELIQUE DE S.A.S. le Prince Souverain
Décisions Souveraines ...
Par décision Souveraine en date du 27 mai 2002, la Commission Consultative de la Collection Philatélique de S.A.S. le Prince Souverain est également chargée de la numismatique.
Sont nommés Membres ... Par décision Souveraine en date du 27 mai 2002, la Commission Consultative de la Collection Philatélique de S.A.S. le Prince Souverain est également chargée de la numismatique.
Sont nommés Membres ... Commission Consultative de la COLLECTION PHILATELIQUE DE S.A.S. le Prince Souverain ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Décision Souveraine du 11 décembre 2001 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1999
Décisions Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu Notre ordonnance n° 3.980 du 29 février 1968 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu Notre ordonnance n° 3.980 du 29 ... Décision Souveraine du 11 décembre 2001 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1999 ...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Décision Souveraine en date du 1er juillet 2022 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2020.
Décisions Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... Décision Souveraine en date du 1er juillet 2022 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2020. ...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Décision Souveraine en date du 21 janvier 2020 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2017.
Décisions Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... Décision Souveraine en date du 21 janvier 2020 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2017. ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Décision Souveraine en date du 15 janvier 2016 relative à la clôture des comptes de l’exercice 2013
Décisions Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... Décision Souveraine en date du 15 janvier 2016 relative à la clôture des comptes de l’exercice 2013 ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Décision Souveraine en date du 18 juillet 2019 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2016.
Décisions Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... Décision Souveraine en date du 18 juillet 2019 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2016. ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Décision Souveraine en date du 3 septembre 2020 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2018.
Décisions Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... Décision Souveraine en date du 3 septembre 2020 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2018. ...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
Décision Souveraine en date du 6 juillet 2023 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2021.
Décisions Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... Décision Souveraine en date du 6 juillet 2023 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2021. ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Décision Souveraine en date du 25 avril 2022 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2019.
Décisions Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... Décision Souveraine en date du 25 avril 2022 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2019. ...
Journal n°8775
du 28 novembre 2025
Décision Souveraine en date du 10 novembre 2025 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2023.
Décisions Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... Décision Souveraine en date du 10 novembre 2025 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2023. ...
Journal n°8771
du 31 octobre 2025
Décision Souveraine en date du 24 octobre 2025 portant création d'une Commission de la Collection des Automobiles de S.A.S. le Prince.
Décisions Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Il est créé une Commission de la Collection des Automobiles de S ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Il est créé une Commission de la Collection des Automobiles de S.A.S. le ... Décision Souveraine en date du 24 octobre 2025 portant création d'une Commission de la Collection des Automobiles de S.A.S. le Prince. ...