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Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-507 du 7 septembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 83-459 du 20 septembre 1983 autorisant l'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute.
Arrêtés Ministériels ... relative aux conditions d’exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ministériel n° 83-459 du 20 septembre 1983 autorisant l’exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute ;
Vu le courriel de M ... relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 83-459 du 20 septembre 1983 autorisant l'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute ;
Vu le courriel de M ... Arrêté Ministériel n° 2023-507 du 7 septembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 83-459 du 20 septembre 1983 autorisant l'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute. ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-603 du 12 octobre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2009-454 du 17 septembre 2009 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral.
Arrêtés Ministériels ... relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-454 du 17 septembre 2009 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral ;
Vu le courriel de Mme Rita ... relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-454 du 17 septembre 2009 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral ;
Vu le courriel de Mme Rita ... Arrêté Ministériel n° 2023-603 du 12 octobre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2009-454 du 17 septembre 2009 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral. ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-731 du 14 décembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-392 du 21 juillet 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Arrêtés Ministériels ... l’arrêté ministériel n° 2022-392 du 21 juillet 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant ;
Vu la demande formulée par M. Pierre Brunereau, pharmacien ... l'Annonciade ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2022-392 du 21 juillet 2022, susvisé, est abrogé.
Art. 2 ... Arrêté Ministériel n° 2023-731 du 14 décembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-392 du 21 juillet 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-789 du 27 décembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 83-204 du 26 avril 1983 autorisant l'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute.
Arrêtés Ministériels ... relative aux conditions d’exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ministériel n° 83-204 du 26 avril 1983 autorisant l’exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute ;
Vu le courriel de M ... relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 83-204 du 26 avril 1983 autorisant l'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute ;
Vu le courriel de M ... Arrêté Ministériel n° 2023-789 du 27 décembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 83-204 du 26 avril 1983 autorisant l'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute. ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-40 du 20 janvier 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2008-485 du 1er septembre 2008 réglementant les conditions de délivrance des autorisations d'exercer aux auxiliaires médicaux, modifié.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d’exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-485 du ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-485 du 1 ... Arrêté Ministériel n° 2023-40 du 20 janvier 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2008-485 du 1er septembre 2008 réglementant les conditions de délivrance des autorisations d'exercer aux auxiliaires ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-94 du 9 février 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-1213 du 20 décembre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2018-1213 du 20 décembre 2018 autorisant un ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1213 du 20 décembre 2018 autorisant un ... Arrêté Ministériel n° 2023-94 du 9 février 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-1213 du 20 décembre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs. ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-405 du 6 juillet 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2021-441 du 23 juin 2021 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-441 du 23 juin 2021 autorisant un pharmacien ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-441 du 23 juin 2021 autorisant un pharmacien à ... Arrêté Ministériel n° 2023-405 du 6 juillet 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2021-441 du 23 juin 2021 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs. ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-571 du 3 novembre 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2019-947 du 14 novembre 2019 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-947 du 14 novembre 2019 autorisant un ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-947 du 14 novembre 2019 autorisant un ... Arrêté Ministériel n° 2022-571 du 3 novembre 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2019-947 du 14 novembre 2019 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-268 du 19 mai 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2011-649 du 30 novembre 2011 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-649 du 30 novembre 2011 autorisant un ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2011-649 du 30 novembre 2011 autorisant un ... Arrêté Ministériel n° 2023-268 du 19 mai 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2011-649 du 30 novembre 2011 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs. ...
Journal n°8694
du 10 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑254 du 3 mai 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2024‑42 du 25 janvier 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2024‑42 du 25 janvier 2024 autorisant un ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2024‑42 du 25 janvier 2024 autorisant un pharmacien ... Arrêté Ministériel n° 2024‑254 du 3 mai 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2024‑42 du 25 janvier 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑503 du 19 septembre 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2014‑333 du 17 juin 2014 autorisant un infirmier à exercer son art à titre libéral.
Arrêtés Ministériels ... relative aux conditions d’exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014‑333 du 17 juin 2014 autorisant un infirmier à exercer son art à titre libéral ;
Vu la demande formulée par M ... relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2014‑333 du 17 juin 2014 autorisant un infirmier à exercer son art à titre libéral ;
Vu la demande formulée par M ... Arrêté Ministériel n° 2024‑503 du 19 septembre 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2014‑333 du 17 juin 2014 autorisant un infirmier à exercer son art à titre libéral. ...
Journal n°8719
du 1 novembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑585 du 24 octobre 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2017‑144 du 8 mars 2017 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral.
Arrêtés Ministériels ... relative aux conditions d’exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2017‑144 du 8 mars 2017 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral ;
Vu la demande formulée par Mme ... relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017‑144 du 8 mars 2017 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral ;
Vu la demande formulée par Mme ... Arrêté Ministériel n° 2024‑585 du 24 octobre 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2017‑144 du 8 mars 2017 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral. ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Erratum aux arrêtés ministériels n° 2024-43 du 25 janvier 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association et n° 2024-44 du 25 janvier 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association, publié au Journal de Monaco du 2 février 2024.
Arrêtés Ministériels ...
Pages 335 et 336, il convient de supprimer les visas suivants, dans les deux textes susvisés :
« Vu l’arrêté ministériel n° 2023-526 du 14 septembre 2023 portant autorisation et approbation des ...
Pages 335 et 336, il convient de supprimer les visas suivants, dans les deux textes susvisés :
« Vu l'arrêté ministériel n° 2023-526 du 14 septembre 2023 portant autorisation et approbation des ... Erratum aux arrêtés ministériels n° 2024-43 du 25 janvier 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association et n° 2024-44 du 25 janvier 2024 autorisant un médecin à exercer ...
Journal n°8447
du 16 août 2019
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2019-691 du 1er août 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, publié au Journal de Monaco du 9 août 2019.
Arrêtés Ministériels ...
Il fallait lire page 2563 :
« Les mesures prescrites par l'arrêté ministériel n° 2018-555 du 21 juin 2018, susvisé, visant M. Abdellah Ouelji Lafsahi, sont prolongées jusqu'au 8 février 2020. »
au ...
Il fallait lire page 2563 :
« Les mesures prescrites par l'arrêté ministériel n° 2018-555 du 21 juin 2018, susvisé, visant M. Abdellah Ouelji Lafsahi, sont prolongées jusqu'au 8 février 2020\. »
au ... Erratum à l'arrêté ministériel n° 2019-691 du 1er août 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-170 du 20 février 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2001-565 du 19 octobre 2001 fixant les catégories de conducteurs pour lesquels le port du casque est obligatoire, modifié.
Arrêtés Ministériels ... 'Ordonnance Souveraine n° 578 du 23 mai 1952 rendant exécutoire la Convention internationale sur la circulation routière signée à Genève le 19 septembre 1949 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-565 du 19 octobre 2001 fixant ... 'Ordonnance Souveraine n° 578 du 23 mai 1952 rendant exécutoire la Convention internationale sur la circulation routière signée à Genève le 19 septembre 1949 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-565 du 19 octobre 2001 fixant ... Arrêté Ministériel n° 2020-170 du 20 février 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2001-565 du 19 octobre 2001 fixant les catégories de conducteurs pour lesquels le port du casque est obligatoire ...