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Journal n°6391
du 21 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.795 du 12 mars 1980 déterminant des emplacements provisoires pour l'atterrissage et le décollage des hélicoptères à l'occaion du XXXVIIIème Grand Prix Automobile
Journal n°6391
du 21 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.796 du 12 mars 1980 approuvant la dérogation apportée à la loi n° 492 du 3 janvier 1949 par les statuts de l'association dénommée "Fédération des associations de supporters de football"
Journal n°6391
du 21 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.801 du 12 mars 1980 portant nomination d'un adjoint d'enseignement chargé d'enseignement dans les établissements scolaires
Journal n°6391
du 21 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.802 du 12 mars 1980 portant nomination d'un adjoint d'enseignement chargé d'enseignement dans les établissements scolaires
Journal n°6399
du 16 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.835 du 8 mai 1980 portant nomination d'un inspecteur de police divisionnaire
Journal n°6407
du 11 juillet 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.877 du 1er juillet 1980 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat
Journal n°6407
du 11 juillet 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.878 du 1er juillet 1980 portant nomination d'un Trésorier des Finances
Journal n°6401
du 30 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.793 du 4 mars 1980 portant nomination et titularisation d'une sténodactylographe au Service des travaux Publics
Journal n°6407
du 11 juillet 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.879 du 1er juillet 1980 portant nomination d'un chef-comptable à la Trésorerie Générale des Finances
Journal n°6401
du 30 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.822 du 28 avril 1980 confirmant dans ses fonctions, dans les établissements scolaires, un adjoint d'enseignement chargé d'enseignement d'anglais
Journal n°6407
du 11 juillet 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.881 du 1er juillet 1980 portant nomination d'une attachée de promotion à la Direction du Tourisme et des Congrès
Journal n°6401
du 30 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.823 du 28 avril 1980 confirmant dans ses fonctions, dans les établissements scolaires, une institutrice
Journal n°6407
du 11 juillet 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.882 du 1er juillet 1980 titularisant dans ses fonctions un agent de police stagiaire
Journal n°6401
du 30 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.856 du 22 mai 1980 concernant les volumes nets des vins, vins mousseux et vins pétillants préemballés en vue de la vente au détail
Journal n°6407
du 11 juillet 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.883 du 1er juillet 1980 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite