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Journal n°8493
du 3 juillet 2020
Publication n° 347 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Célébrations de la Sainte-Dévote (26-27 janvier 2018)
Les festivités célébrant la sainte patronne de la Principauté, sainte Dévote, se déroulent à Monaco, les vendredi 26 et samedi 27 janvier 2018.Le 26 janvier 2018 à 18 h, une procession se forme sur le quai des États-Unis du port d'Hercule. Elle est notamment composée de jeunes du mouvem...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.962 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur d'Histoire et Géographie dans les établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.970 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur de Sciences et Techniques Économiques dans les établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.971 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur d'Hôtellerie et Restauration dans les établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.967 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur de Mathématiques dans les établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.963 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur d'Histoire et Géographie dans les établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.964 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur d'Histoire et Géographie dans les établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.968 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur de Sciences Physiques dans les établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.969 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur de Sciences Physiques dans les établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.966 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur de Mathématiques dans les établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.965 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur d'Anglais dans les établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.112 du 23 juin 2020 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Mme Floriane, Emélie Fernandez (nom d'usage Mme Floriane Jeanneau) tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992,...