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Journal n°6399
du 16 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.838 du 8 mai 1980 portant nomination d'un chef des études au Service de l'Urbanisme et de la Construction
Journal n°6399
du 16 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.839 du 8 mai 1980 portant nomination rédacteur principal au Ministère d'Etat (Département des Travaux Publics et des Affaires Sociales)
Journal n°6399
du 16 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.840 du 8 mai 1980 portant nomination d'un contrôleur au Service des Prix et des Enquêtes Economiques
Journal n°6399
du 16 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.841 du 8 mai 1980 portant nomination d'un chef de bureau principal à la Régie des Tabacs
Journal n°6399
du 16 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6-842 du 8 mai 1980 portant nomination d'un chef de bureau principal à l'Office des émissions de timbres-poste
Journal n°6399
du 16 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.843 du 8 mai 1980 portant nomination d'un chef comptable à la Régie des Tabacs
Journal n°6399
du 16 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.844 du 8 mai 1980 portant nomination d'un caissier-comptable à l'Office d'Assitance Sociale
Journal n°6399
du 16 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.845 du 8 mai 1980 portant nomination d'une assistante sociale chef
Journal n°6399
du 16 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.846 du 8 mai 1980 portant nomination d'une attachée principale au Ministère d'Etat (Département des Travaux Publics et des Affaires Sociales)
Journal n°6399
du 16 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.847 du 8 mai 1980 portant nomination d'un attaché principal au Service de l'Urbanisme et de la Construction
Journal n°6399
du 16 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.848 du 8 mai 1980 autorisant l'acceptation d'un legs
Journal n°6399
du 16 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.849 du 8 mai 1980 portant naturalisations monégasques
Journal n°6396
du 25 avril 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.809 du 14 avril 1980 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
Journal n°6396
du 25 avril 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.810 du 14 avril 1980 portant relèvement du taux d'intérêt des obligations cautionnées
Journal n°6396
du 25 avril 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.811 du 14 avril 1980 rendant exécutoires à Monaco les amendements I et II de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, faite à Washington le 3 mars 1973, adoptés d'une part le 6 novembre 1976 à Berne (Suisse) et d'autre part, le 30 mars 1979 à San José (Costa Rica)