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Journal n°6390
du 14 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.790 du 4 mars 1980 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°6390
du 14 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.791 du 4 mars 1980 titularisant un commis stagiaire à la Direction du Travail et des Affaires Sociales
Journal n°6390
du 14 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.794 du 4 mars 1980 portant titularisation d'un agent de police stagiaire
Journal n°6391
du 21 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.765 du 13 février 1980 portant nomination du receveur municipal
Journal n°6397
du 2 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.820 du 14 avril 1980 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 2.984, du 16 avril 1963, sur l'organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême
Journal n°6391
du 21 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.797 du 12 mars 1980 portant nomination de l'Adjoint à l'Administrateur des Domaines
Journal n°6391
du 21 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.798 du 12 mars 1980 portant nomination d'un professeur certifié dans les établissements scolaires
Journal n°6391
du 21 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.799 du 12 mars 1980 portant nomination d'un adjoint d'enseignement chargé d'enseignement dans les établissements scolaires
Journal n°6391
du 21 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.800 du 12 mars 1980 portant nomination d'un adjoint d'enseignement chargé d'enseignement dans les établissements scolaires
Journal n°6391
du 21 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.803 du 12 mars 1980 portant nomination d'un adjoint d'enseignement chargé d'enseignement dans les établissements scolaires
Journal n°6398
du 9 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.821 du 28 avril 1980 portant nomination des membres du Conseil de l'Ordre des Experts comptables
Journal n°6391
du 21 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.804 du 12 mars 1980 portant titularisation d'une sténodactylographe stagiaire à la Direction du Budget et du Trésor
Journal n°6398
du 9 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.824 du 5 mai 1980 modifiant l'ordonnance souveraine n° 1.930 du 23 janvier 1959 fixant les conditions d'exploitation du service téléphonique dans la Principauté, modifiée par l'ordonnance souveriane n° 5.085 du 30 janvier 1973
Journal n°6391
du 21 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.806 du 12 mars 1980 portant naturalisations monégasques
Journal n°6398
du 9 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.825 du 5 mai 1980 portant relèvement du taux d'intérêt des obligations cautionnées