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Journal n°8590
du 13 mai 2022
Appel à candidature pour l'attribution de cinq ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l'attribution de cinq ateliers situés au 6, quai Antoine 1er comme suit :- Deux ateliers avec logement possible ;- Trois ateliers sans possibilité de logement. Le Bénéficiaire devra...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
OFFRE DE LOCATIOND'un studio sis 12, rue Malbousquet, rez-de-chaussée, d'une superficie de 22,31 m² et 9,51 m² de terrasse.Loyer mensuel : 1.060 € + 80 € de charges.Personne à contacter pour les visites : Agence INTERALIA - M. Thomas Ponset - 31, boulevard des Moulins - 98000 MONACO.Tél...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Avis de vacance d'emploi n° 2022-54 d'un poste d'Attaché au Service de l'État Civil et de la Nationalité.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Attaché est vacant au Service de l'État Civil et de la Nationalité.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 289/379.Les conditions à remplir sont les suivan...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
État des mesures de suspension du permis de conduire, d'interdiction de faire usage de son permis de conduire sur le territoire de la Principauté ou de solliciter un permis de conduire prises à l'encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière.
M. E. F. Quatre mois dont un avec sursis pendant une période de trois ans pour excès de vitesse.M. S. L. Quatre mois dont un avec sursis pendant une période de trois ans pour excès de vitesse.
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco‑Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
Le public est informé qu'une seconde édition en langue anglaise de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Délibération n° 2022-48 du 20 avril 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des données des joueurs de l'ASM dans le cadre de la détection et la prise en charge des altérations neurocognitives liées à la pratique du football » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement aut...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Délibération n° 2022-60 du 20 avril 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Réalisation des analyses et établissement des résultats liés au SARS-CoV-2 » présenté par le Centre Scientifique de Monaco (CSM).
Vu la Constitution ;Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des d...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Décision de mise en œuvre n° 2022-1 du 4 mai 2022 du Centre Scientifique de Monaco portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé ayant pour finalité « Réalisation des analyses et établissement des résultats liés au SARS-CoV-2 » présenté par le Centre Scientifique de Monaco représenté par son Secrétaire Général.
Le Centre Scientifique de Monaco,- Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;- Vu l’Ordonnance-loi n° 690 du 23 mai 1960 créant un office dit « Centre Scientifique de Monaco » ;-&nbs...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Nouveaux agréments délivrés par la CCAF, modifications et retraits d'agréments.
A - Activités financières (loi n° 1.338)Nouveaux agréments délivrés par la CCAFL'article 1er de la loi n° 1.338 dispose :« Est soumis aux dispositions de la présente loi, l'exercice, à titre habituel ou professionnel, des activités ci-après énumérées :1 - la gestion...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Décision du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 29 avril 2022 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des données des joueurs de l'ASM dans le cadre de la détection et de la prise en charge des altérations neurocognitives liées à la pratique du football ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7&n...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Avis de vacance d'emploi n° 2022-58 de deux postes de Chauffeur Livreur Magasinier saisonniers au Pôle « Marchés - Chalets de Nécessité » au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que deux postes de Chauffeur Livreur Magasinier sont vacants au Pôle « Marchés - Chalets de Nécessité » au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés pour la période du 1er juillet au 3...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Avis de vacance d'emploi n° 2022-56 d'un poste d'Agent d'Entretien saisonnier au Pôle « Marchés - Chalets de Nécessité » au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Agent d'Entretien est vacant au Pôle « Marchés - Chalets de Nécessité » au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés pour la période du 1er juin au 31 août 2022...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Avis de vacance d'emploi n° 2022-57 de trois postes d'Agent d'Entretien saisonniers au Pôle « Marchés - Chalets de Nécessité » au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que trois postes d'Agent d'Entretien sont vacants au Pôle « Marchés - Chalets de Nécessité » au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés pour la période du 1er juillet au 30 sept...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Avis de vacance d'emploi n° 2022-55 d'un poste de Jardinier au Jardin Exotique.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Jardinier est vacant au Jardin Exotique.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 236/322.Les conditions à remplir sont les suivantes :- être titulaire...