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Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-755 du 4 novembre 2020 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ... Arrêté Ministériel n° 2020-755 du 4 novembre 2020 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral. ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-67 du 6 février 2001 portant autorisation d'exercer la profession d'infirmière à titre libéral.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.994 du 1er avril 1921 sur l'exercice de la médecine et de la profession d'auxiliaire médical, modifiée ;
Vu l'arrêté ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.994 du 1er avril 1921 sur l'exercice de la médecine et de la profession d'auxiliaire médical, modifiée ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2001-67 du 6 février 2001 portant autorisation d'exercer la profession d'infirmière à titre libéral. ...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑514 du 23 septembre 2024 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008‑483 du 1er ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008‑483 du 1er ... Arrêté Ministériel n° 2024‑514 du 23 septembre 2024 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral. ...
Journal n°8720
du 8 novembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑602 du 29 octobre 2024 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008‑483 du 1er ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008‑483 du 1er ... Arrêté Ministériel n° 2024‑602 du 29 octobre 2024 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral. ...
Journal n°8720
du 8 novembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑618 du 4 novembre 2024 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008‑483 du 1er ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008‑483 du 1er ... Arrêté Ministériel n° 2024‑618 du 4 novembre 2024 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral. ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-632 du 3 décembre 2001 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2001-163 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Anatomopathologie).
Arrêtés Ministériels ... 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier
L'arrêté ministériel n° 2001-163 du 2 avril 2001 portant nomination du Professeur Paul HOFMAN en qualité de Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier ... Gouvernement en date du 6 novembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier
L'arrêté ministériel n° 2001-163 du 2 avril 2001 portant nomination du Professeur Paul HOFMAN en qualité de Praticien Hospitalier ... Arrêté Ministériel n° 2001-632 du 3 décembre 2001 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2001-163 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-377 du 21 juin 2002 portant démission d'un Agent de police stagiaire.
Arrêtés Ministériels ... d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-72 du 13 février 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire ;
Vu la délibération du Conseil ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-72 du 13 février 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire ;
Vu la délibération du ... Arrêté Ministériel n° 2002-377 du 21 juin 2002 portant démission d'un Agent de police stagiaire. ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-473 du 15 septembre 2022 approuvant la dissolution de la « Chambre Syndicale des Blockchains ».
Arrêtés Ministériels ... portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2018-519 du 1er juin 2018 approuvant les statuts du syndicat patronal dénommé « Chambre ... portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-519 du 1er juin 2018 approuvant les statuts du syndicat patronal dénommé « Chambre ... Arrêté Ministériel n° 2022-473 du 15 septembre 2022 approuvant la dissolution de la « Chambre Syndicale des Blockchains ». ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-484 du 16 septembre 2022 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique.
Arrêtés Ministériels ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-27 du 14 janvier 2022 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-27 du 14 janvier 2022 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ... Arrêté Ministériel n° 2022-484 du 16 septembre 2022 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique. ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-168 du 7 avril 2022 portant agrément de l'association dénommée « Association Sportive Futsal Méditerranée ».
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ... Arrêté Ministériel n° 2022-168 du 7 avril 2022 portant agrément de l'association dénommée « Association Sportive Futsal Méditerranée ». ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-333 du 21 juin 2022 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique.
Arrêtés Ministériels ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-27 du 14 janvier 2022 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-27 du 14 janvier 2022 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ... Arrêté Ministériel n° 2022-333 du 21 juin 2022 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique. ...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-275 du 25 mai 2022 portant agrément de l'association dénommée « Munegu Triathlon ».
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ... Arrêté Ministériel n° 2022-275 du 25 mai 2022 portant agrément de l'association dénommée « Munegu Triathlon ». ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-471 du 15 septembre 2022 portant agrément de l'association dénommée « Sauver, Protéger, Soutenir les Animaux ».
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ... Arrêté Ministériel n° 2022-471 du 15 septembre 2022 portant agrément de l'association dénommée « Sauver, Protéger, Soutenir les Animaux ». ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-46 du 14 janvier 2002 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
Arrêtés Ministériels ... Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-582 du 30 octobre 2001 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 ... de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-582 du 30 octobre 2001 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ... Arrêté Ministériel n° 2002-46 du 14 janvier 2002 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-279 du 21 mars 2019 portant agrément de l'association dénommée « Monaco-Tunisie ».
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ... Arrêté Ministériel n° 2019-279 du 21 mars 2019 portant agrément de l'association dénommée « Monaco-Tunisie ». ...