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Journal n°8437
du 7 juin 2019
Avis de recrutement n° 2019-115 d'une Infirmière-Collaboratrice à l'Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l'Action Sanitaire.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Infirmière-Collaboratrice à l'Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l'Action Sanitaire, pour une durée déterminée, la période d'essai étan...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-515 du 3 juin 2019 fixant les tarifs applicables aux taxis et aux taxis 100 % électriques à titre saisonnier portant modification de l'arrêté ministériel n° 2016-427 du 5 juillet 2016 fixant les tarifs applicables aux taxis, modifié.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu l'Ordonnance-loi n° 307 du 10 janvier 1941 modifiant, complétant et codifiant la législation sur les prix, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et d...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Avis de recrutement n° 2019-112 d'un Administrateur à la Direction du Budget et du Trésor.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Division Budget de la Direction du Budget et du Trésor pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire a...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Avis de recrutement n° 2019-111 d'un Rédacteur-Chargé d'Études Statistiques à l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Rédacteur-Chargé d'Études Statistiques à l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Avis de recrutement n° 2019-113 d'un Jardinier à la Direction de l'Aménagement Urbain.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Jardinier à la Direction de l'Aménagement Urbain, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Avis de recrutement n° 2019-114 d'un Attaché Principal à la Trésorerie Générale des Finances.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Attaché Principal à la Trésorerie Générale des Finances, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonc...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-516 du 3 juin 2019 relatif aux emplacements de stationnement des taxis, des taxis 100 % électriques à titre saisonnier et des véhicules de service de ville portant modification de l'arrêté ministériel n° 2011-113 du 3 mars 2011 relatif aux emplacements de stationnement des taxis et des véhicules de service de ville.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des véhicules de service de ville, modifiée ;Vu l'arrêté ministériel n° 2011-113 du 3 mars 2011 relatif aux emplacements...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
Le public est informé qu'une seconde édition en langue anglaise de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-490 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 890 du 1er juillet 1970 sur les stupéfiants, modifiée ;Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Première Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco (23-24 juin 2018)
La « 1ère Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco » est organisée le samedi 23 et le dimanche 24 juin 2018 sur la place du Palais princier.Durant ces deux jours, le marquisat des Baux et l'ancien comté de Carladès, dont le Prince héréditaire Jacques et la Princesse Gabri...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.448 du 1er mai 2019 portant nomination et titularisation d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Suisse et le désignant Représentant Permanent Adjoint auprès de l'Office des Nations Unies et des autres Organisations Internationales ayant leur siège en Suisse.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 4.858 du 24 juin 2014 portant nomination du Premier Secrétaire à la Mission Permanente d...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.469 du 17 mai 2019 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, mod...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.468 du 14 mai 2019 portant nomination des membres de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d'informations nominatives, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 19...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.471 du 17 mai 2019 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifi...