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Journal n°6434
du 16 janvier 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.002 du 7 janvier 1981 portant nomination d'un membre du Conseil de Fabrique
Journal n°6434
du 16 janvier 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.003 du 7 janvier 1981 portant nomination d'un marguillier de la Paroisse de la Cathédrale
Journal n°6434
du 16 janvier 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.004 du 7 janvier 1981 portant nomination d'un surveillant de voirie au Service de l'Urbanisme et de la Construction
Journal n°6443
du 20 mars 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.028 du 26 février 1981 confirmant dans ses fonctions un adjoint d'enseignement, chargé d'enseignement de mathématiques dans les établissements scolaires
Journal n°6443
du 20 mars 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.029 du 26 février 1981 confirmant dans ses fonctions un adjoint d'enseignement chargé d'enseignement d'anglais dans les établissements scolaires
Journal n°6443
du 20 mars 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.030 du 26 février 1981 portant nomination d'un canotier au Service de la Marine
Journal n°6443
du 20 mars 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.031 du 26 février 1981 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6443
du 20 mars 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.038 du 16 mars 1981 autorisant le port d'une décoration
Journal n°6443
du 20 mars 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.039 du 16 mars 1981 autorisant le port d'une décoration
Journal n°6443
du 20 mars 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.040 du 16 mars 1981 portant naturalisations monégasques
Journal n°6443
du 20 mars 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.041 du 18 mars 1981 rendant exécutoire à Monaco le Protocole de Genève du 29 août 1975 relatif à l'Arrangement de la Haye concernant le dépôt international des dessins et modèles industriels du 6 novembre 1925
Journal n°6444
du 27 mars 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.042 du 18 mars 1981 portant relèvement des tarifs des droits de consommation et de fabrication sur les alcools, du droit de circulation sur les vins et du droit spécifique sur les bières
Journal n°6446
du 10 avril 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.072 du 2 avril 1981 portant nomination du Secrétaire d'Etat
Journal n°6444
du 27 mars 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.043 du 18 mars 1981 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
Journal n°6446
du 10 avril 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.073 du 2 avril 1981 portant nomination du Chancelier de l'Ordre de St-Charles