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Journal n°6371
du 2 novembre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.665 admettant un Conseiller d'Etat à cesser ses fonctions
Journal n°6371
du 2 novembre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.666 portant nomination d'un Conseiller d'Etat
Journal n°6371
du 2 novembre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.667 portant nomination des membres du Conseil d'administration du "Centre Scientifique de Monaco"
Journal n°6371
du 2 novembre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.669 portant nomination des membres du Haut Comité du Musée National
Journal n°6378
du 21 décembre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.730 portant nomination d'un inspecteur de police principal à la Direction de la Sûreté Publique
Journal n°6378
du 21 décembre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.731 fixant les portions saisissables et cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels
Journal n°6378
du 21 décembre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.732 titularisant un agent de police stagiaire dans ses fonctions
Journal n°6384
du 1 février 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.751 du 22 janvier 1980 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférent l'honorariat
Journal n°6384
du 1 février 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.752 du 24 janvier 1980 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Cour supérieure d'arbitrage des conflits collectifs du Travail
Journal n°6384
du 1 février 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.753 du 28 janvier 1980 portant nomination du Secrétaire du Cabinet de S.A.S.le Prince
Journal n°6385
du 8 février 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.742 du 17 janvier 1980 portant nomination d'un professeur d'éducation physique et sportive dans les établissements scolaires
Journal n°6385
du 8 février 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.743 du 17 janvier 1980 portant nomination d'un professeur d'espagnol dans les Etablissements scolaires
Journal n°6385
du 8 février 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.744 du 17 janvier 1980 portant nomination d'un professeur d'enseignement technique - hôtellerie - dans les établissements scolaires
Journal n°6385
du 8 février 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.754 du 7 février 1980 portant nomination dans l'Ordre du Mérite Culturel
Journal n°6386
du 15 février 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.755 du 8 février 1980 complétant l'ordonnance souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958, relative à l'organisation et au fonctionnement de l'Office de la Médecine du travail